670 004
questions
1 486 087
réponses
1 459 532
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Radiation au affaires maritimes

Question de mataf72 le 03/02/2010 à 10h08
Dernière réponse le 07/12/2013 à 10h24
[ ! ]
Bonjour recherche model de lettre pour une demande de radiation d'un bateau au affaires maritimes. merci
Répondre
2 réponses pour « 
radiation au affaires maritimes
 »
Réponse anonyme
Le 17/07/2013 é 01h59
[ ! ]
Bonjour, as tu trouvé un modele de certificat de radiation? j en recherche un egalement pour un jetski que j ai emmené en Algerie. merci pour ta reponse
Répondre
Réponse anonyme
Le 07/12/2013 é 10h24
[ ! ]
Bonjour j'ai l'intention d'acheter un bateau qui est sous pavillon français et je souhaite demander une radiation auprés des douanes et des affaires maritimes !... officiellmementpour des raisons peronnelles !... les douanes et les affaires maritimes me font des difficultés souhaitant un motif !... suis-je dans l'obligation de donner ma raison ?... en fait j'ai l'intention de le mettre sous pavillon belge "à terme" mais dans ce cas precis les douanes continuerons à me taxer de la francisation meme si je ne navigue plus en eaux française etant de nationalité française
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
radiation au affaires maritimes
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T30.758