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Radiation au affaires maritimes

Question de mataf72 le 03/02/2010 à 10h08
Dernière réponse le 07/12/2013 à 10h24
[ ! ]
Bonjour recherche model de lettre pour une demande de radiation d'un bateau au affaires maritimes. merci
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2 réponses pour « 
radiation au affaires maritimes
 »
Réponse anonyme
Le 17/07/2013 é 01h59
[ ! ]
Bonjour, as tu trouvé un modele de certificat de radiation? j en recherche un egalement pour un jetski que j ai emmené en Algerie. merci pour ta reponse
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Réponse anonyme
Le 07/12/2013 é 10h24
[ ! ]
Bonjour j'ai l'intention d'acheter un bateau qui est sous pavillon français et je souhaite demander une radiation auprés des douanes et des affaires maritimes !... officiellmementpour des raisons peronnelles !... les douanes et les affaires maritimes me font des difficultés souhaitant un motif !... suis-je dans l'obligation de donner ma raison ?... en fait j'ai l'intention de le mettre sous pavillon belge "à terme" mais dans ce cas precis les douanes continuerons à me taxer de la francisation meme si je ne navigue plus en eaux française etant de nationalité française
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