Comment calculer le salaire net imposable au maroc d'apres la nouveau barreme de 2009 et j'aimerai bien avoir tous les formiles concernant les calcules de SBG.SNI.L'IGR NET.LES DIFFERENTES RETENUS SUR SALAIRE TOUJOURS AU MAROC ET AVEC LES NOUVEAUX TAUX ET MERCI
Salut, le salaire net imposable se calcule de la maniere suivante:SBI-les element déductibles
SBI=SBG-(allocation familiale+frais d'emplois justifiés)
les element deductible=ctisation cnss+cotisation cimr+les cotisation salariales à la mutuelle+AMO+les primes d'assurance+les frais professionnelles
Bonjour,
pour calculer le SNI (salaire net imposable) il faut tout d'abord calculer le SBG (salaire brut global), qui est égale à la somme de la rémunération brute:
1-SBG= SALAIRE DE BASE+PRIMES+INDEMNITES+GRATIFICATIONS
(N.B:les allocations familiales ne font plus partie des élements du SBG,ni des éléments déductibles parce que c'est la cnss qui s'en occupe mnt)
2-SBI(salaire brut imposable)=SBG-élements déductibles
*éléments déductibles: il s'agit de toutes les indemenités justifiées(indémnité de panier, indemnités de repas, frais de déplacement justifiés...)
3-SNI(salaire net imposable)=SBI-élements exonérés
* élements exonérés: la cnss; la retraite(cimr..),l'amo ou l'assurance groupe maladie , la mutuelle)
a suivre
Traitement de salaire (Droit Privé)
SBG = Salaire de base + Heures supp + Prime d'ancienneté + Les indimnités + Gratification+ AEN/A.
Calcul Prime D'ancienneté = ( Salaire de base+ heure supp) x Taux selon les années de service dans le barème suivant :
entre 0 - 2 ans = 0%
entre 2 -5ans = 5%
entre 5 - 12 ans = 10%
entre 12 - 20 ans=15%
plus de 20 ans = 20%
SBI = SBG - Les élèments nom imposable ( les indemnités justifiées + jetons de présence+ prime de naissance tantième ordinaire...)
sur la base de SBI on calcule :
CNSS = SBI x 4.29% avec un plafond de 6000 DH du SBI sinon on prend 6000 DH x 4.29 = 257.4 DH
CIMR = (SBI - AEN/A) x taux choisit selon le contrat
AMO = SBI x 2%
Frais professionnelles = (SBI - AEN/A) x 20% avec un plafond de 2500 DH du montant calculer
SNI = SBI - les déductions ( CNSS + CIMR + AMO/AG + FP + Interêt de logement non écomique avec plafond de 10% du SBI + Amortissement du crédit logement économique)
IR brut = (SNI x taux) - déductions (selon le barème admis par la loi de finance)
voir le tableau de l'IR dane le lien : http://capgrh.over-blog.com/article-nouveau-bareme-impot-sur-le-revenu-2010-maroc--42475878.html
IR net = IR brut - Charges familiales (30DH au personne) Ex: 2 enfants + la femme = 30 dh x 3 personnes = 90 dh
et Enfin SNAP = SBG - Les retenus ( CNSS + CIMR +AMO/AG + Interêt de logement + Avances + IR net)