670 020
questions
1 486 196
réponses
1 459 582
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Assurance maladie
>
Mutuelle santé
Valeur juridique du duplicata
Tweeter
Question anonyme le 25/11/2009 à 09h47
[ ! ]
Le duplicata est il considéré comme un original PAR LE DROIT?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
valeur juridique du duplicata
»
2
réponses
Valeur juridique duplicata de facture
A la suite d'un achat de téléphone portable, le magasin sous prétexte depanne informatique ne m'a dé
3
réponses
Obtenir un duplicata de livret de famille
Je suis separée de mon mari et j aimerai avoir un duplicata de livret de famille puisque il m a prit
1
réponse
Cout duplicata carte grise
Bonjour, je voudrais savoir combien coute un duplicata de carte grise pour un véhicule Nissan alméra
1
réponse
Refus de la prefecture duplicata carte grise car opposition
Bonjour, j'ai perdu mes papiers, je me suis rendu à la prefecture pour demander un duplicata, ilsm'o
1
réponse
Facture duplicata
Quel est le risque de ne pas apposer de tampon DUPLICATA?
2
réponses
Duplicata de carte mutuelle
Comment fait on pour avoir un duplicata de carete mutuell
1
réponse
Duplicata de l impots 2010
Quel demarche doit on faire pour obtenir le duplicata de l impot ?
1
réponse
Duplicata de ma carte famille nombreuse perdue
Formalités a faire , cout et délai , demandés pour le duplicata Merci
2
réponses
Demande de duplicata de l'attestation de reussite
J'ai perdus mon brevet dubepc comment faire pour avoir un duplicata
2
réponses
Demande de duplicata de bultin de salaire
J'ai perdu apres demenagement des fiche de paye peu avoir un duplicata ??
Les dernières réponses publiées
Heritage des petits enfants en algerie
Il y a 1 minute
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 17 minutes
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Il y a 10 heures
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Quelle valeur juridique a le duplicata
Certificat de travail perdu l'assédic demande l'original....
Duplicata
Quelle est la valeur juridique d'un duplicata d'un acte de caution ban...
Duplicata bac délivré en algerie
J'ai perdu l'original de mon diplome bac obtenu par le centre des exam...
Ccomment avoir duplicata recensement suite perte
Comment obtenir duplicata recencement suite perte original ?...
Facturation d'un duplicata EDF
J'ai demandé à EDF un duplicata de ma facture. Il me demande de payer...
Duplicata impôts 2007
Nous avons perdus notre fiche d'impôsition 2007. J'essaie d'avoir un d...
Facturation du duplicata de la facture EDF
Bonjour, Je n'ai jamais reçu la facture EDF du mois dernier et pour...
Refus de garantie si duplicata
Peut on me refuser la garantie sous le seul prétexte que je n ai qu un...
Obtenir un duplicata de diplome bac pro de 1991
Suite à une réorganisation dans le milieu professionnel, je souhaite o...
Les duplicata de factures = original ?
Bonjour, je viens d'être cambriolé et mon assurance et l'expert me di...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par