Bonjour,
grosse "bévue" pour moi avant hier.
en rentrant du boulot, j'aperçois un piéton qui traverse la route(sur les clous), je ralentis et le laisse passer, sauf que, d'un coup (oubliant ses clefs) il fait demi tour et ne m'ayant pas vu arriver je le tape avec mon véhicule a l'avant gauche (j'estime ma vitesse entre 30 et 50 kms/h maxi) limitation a 70.
donc pompier, gendarme.... résultat des courses un fémur cassé.
je vous passe le paragraphe des insultes (par ses deux cousins) que la victime rejoignait de l'autre coté de la route et des faux témoignages comme quoi je roulais a + de 100km/h avec mon "gros 4x4"(alors qu'il n'y a pas une cabosse ou rayure suite au choc), que la victime n'a jamais fais demi tour.......
bref, meme les gendarmes en etaient pas "maitre"!!
moi, franchement desolé et embeté pour le pauvre gars (dont je prends des nouvelles régulierement), j’essayais de rester calme.
controle papier,tout ok. controle alcoolémie vierge, et assuré tout risque.
n'ayant pas encore étais entendu par les gendarmes, sachant que ses cousins risque de faire "un faux temoignage", Je m'inquiete de mon futur sur le plan pénale car la victime devrait porté plainte pour "blessure involontaire" ce qui est normal pour etre indemniser. la c'est mon assurance qui se debrouille!!
par contre, est ce que je risque de passé au tribunal pour cette accident est d'etre condamné a une grosse amende?
un collegue m'a dit "que si les gendarmes non pas fait un controle d'alcoolémie et stupéfiant a la victime il risquait d'y avoir un vis de procédure".
est ce vrai?
je precise, que je n'ai aucun antécédent d'infraction routiere (juste une perte de 1 point pour 3 kms/h au dessus de la limite)
dans l'attente
merci
cordialement
Je pense que la situation est suffisamment grave pour que vous consultiez un avocat. Une consultation coûte environ 60€ et vous permettra d'avoir un avis juridique fiable sur la situation.
N'y avait-il pas d'autres témoins que les amis de ce monsieur ?
Le témoignage de la vitesse ne peut pas être retenu plus que çà. Ces personnes ne sont pas assermentées et encore moins équipées d'un dispositif de contrôle de vitesse.
Le coup du vice de procédure sur la victime est une bêtise par contre.
Essayez de trouver des témoins sur les lieux de l’accident ( habitants à côté du passage piéton ) pour étayer votre version.
Enfin, même en cas de procès, je doute que vous ayez même du sursis. Éventuellement des dommages et intérêt pour le préjudice physique et moral. Maintenant pas sur que la plainte soit déposée ou même poursuivie par le procureur surtout en étant assuré.
Vous avez anticipé sur le fait que le piéton allait finir de traverser normalement
vous êtes coupable de non maîtrise de votre véhicule (amende légère)
il en aurait été de même s'il avait par exemple trébuché ou s'était arrêté pour n'importe quel motif
vous ne pouvez donc arguer qu'il ait amorcé ou pas un 1/2 tour
votre assurance et la sienne vont certainement dépatouiller cela
je ne vois pas l'intérêt d'un dépôt de plainte, l'indemnisation ayant de toutes manières lieu
le cas échéant peut-être sera-t-elle classée sans suite pour "seulement " (si on peut dire) un fémur cassé
je pense que cela dépendra du rapport de gendarmerie
quant aux témoignages, il est impossible d'affirmer sans preuve que vous dépassiez la vitesse limite autorisée
je pense aussi que vous n'avez pas intérêt à réclamer - surtout envers eux - un quelconque vice de procédure
vous ne savez pas si c'est obligatoire ou s'ils ne l'ont pas fait ensuite
d'ailleurs vous-même n'avez pas été dépisté pour conduite sous l'emprise de stupéfiants, seulement pour l'alcool
Si, deux autres personne dont une (stationné dans sa voiture) a mon avis trop éloignée et mauvaise vision de l'accident car caché par des arbres, mais qui corroboré dans le sens des deux amis pour la vitesse! amis a eux ou pas???
et une autre (la serveuse du resto) qui c'est absenté rapidement et je ne sais pas ce quelle a dit au gendarmes.
Je reviens vers vous après avoir été convoqué par la gendarmerie.
donc la victime a déposé plainte.
je suis convoqué devant le délégué du procureur pour:
1) délit 223...............causé des blessures involontaires.............
2) 213 contravention de classe 4 (...non maîtrise du véhicule).....
3) 202 contravention de classe 4 (refus de priorité au piéton)
d’après les gendarmes je risque:
8 points sur mon permis, amende, et retrait de permis.
bien sur la victime et "ces collègues" ont omis de préciser certains fait en ma faveur.
j'avoue que je suis un peu perdu et déboussolé.
que dois je faire?
faire confiance en la justice?
vont ils prendre en compte tout les paramètres de l'accident?
je n'ai pas d’antécédent , jamais d'alcool, jamais de gros excès de vitesse(il me reste 11 points).
dois je prendre un avocat?
car si je suis condamné (supposition) a 3000€ d'amende sans avocat et 2000€ avec l'aide d'un avocat qui me coûte 1000€ ou 1500€ je vois pas l’intérêt!
je ne cherche pas a me dédouaner de ma faute, mais j'ai simplement des circonstances atténuantes!!
je re-précise (comme sur mon témoignage a la gendarmerie) que je roulais a moins de 50kms (limitation a 70), que le piétons a brusquement fait demi tour, et que mon véhicule n'a aucun impact (rayures, choc)photos jointent dans le dossier.
merci de vos réponses
cordialement
Qu'est ce qui vous fait croire que vous vous en tirerez pour seulement 3000€ ?
Lisez les textes de loi, rien que pour le 233 c'est jusqu'à 100 000€ d'amende et 1 an de prison.
Sans parler de l'indemnisation de la victime, qui s'ajoutera au total.
Vous semblez prendre l'affaire à la légère et je doute que le juge apprécie votre façon de minimiser votre faute.
Définitivement, je vous conseille vivement de vous faire défendre par un avocat spécialisé qui connait tous les rouages d'une telle procédure. C'est certe couteux, mais la justice est toujours couteuse.
En plus, les faits ne plaident pas du tout en votre faveur.
Votre assurance voiture va de toute façon indemniser au civil la victime. Au pénal, vous ne devriez pas avoir grand chose quand même.
Ensuite, votre assurance peut aussi vous assister au niveau avocat je pense. Téléphonez leur à nouveau.
Pour info:
ce matin je suis passé devant le delegué du procureur (une personne compréhensive) sans avocat!
1) 300€ d'amende (code penal 2x750€ et maxi 2 ans prison et 30 000€)
2) 1 mois de retrait de permis (le procureur demandé 2 mois, le delegué a rectifié)
3) stage de sensibilisation obligatoire dans les 6 mois
4) les points: entre 6 et 8 (ça c'est la prefecture qui decidera!!)
maintenant, il faut que le procureur valide les sanctions!! mais d'apres le délégué, vu mets antecedants nuls, il ne devrai pas y avoir de soucis!!
cordialement
Merci pour ce retour. Je me doutais que vous n'auriez même pas de sursis. L'amende est faible et les autres sanctions sont dans la normale. Rien à signaler de ce côté là.
Pour les points, à vous de voir si vous voulez faire un stage de récupération ( 4 points ).
Pour les poings, je pense que je vais pas avoir trop le choix du coup, car au mieux il va m'en rester 5 au pire 3.
un "couille" est si vite arrivée que...............