Par convention, je bénéficie d'un droit de passage piéton d'une largeur de 3.3m sur toute la longueur de ma maison, et qui me permet d'accéder à l'entrée de ma maison, ainsi que de l'usage du portail qui permet l acces à ce passage (et donc à mon domicile)
Ma question est : puis je passer avec un vélo ? une remorque, une brouette, une moto , une caravane .... bref que signifie passage piéton ?
Un passage piétonnier autorise le passage avec tout ce qui peut se mener normalement à bras, ajoutons mobylette, scooter, poussette et landau à ce que vous citez
donc sauf une remorque et une caravane, ni pour une Honda Goldwing
Merci de votre réponse
et si ma remorque ne fait que 1.2m de large et que je peux donc l'introduire "à bras " ? (elle n 'est selon le code de la route considérée comme un véhicule que si elle est immatriculée, et elle n a pas à être immatriculée si elle ne circule pas sur le domaine publique )
Pourriez vous m'indiquer la source de votre réponse ? je vous en remercie par avance.
Vous chicanez avec votre remorque, ce n'est pas un engin à bras
mais si elle passe par votre porte et que vous voulez la rentrer dans votre salon, allez-y
mais je suppose que vous ne vous en servez pas tous les jours
donnez donc les motifs qui vous ont poussé à poser votre question pour qu'on puisse y voir plus clair
pour les sources, faites comme moi : fouinez sur le net, toutes mes réponses sont vérifiées