670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Plus value immobilière
Acte habouss
Tweeter
Question anonyme le 10/06/2014 à 23h13
[ ! ]
Bon jour .je voudrai savoir quelle démarche a suivre pour avoir un permis de construction sur une parcelle avec acte habouss vue que c'est moi le dernier bénéficiaire et ma lignée de sang .merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
acte habouss
»
8
réponses
Transcription de mon acte de mariage marocain
Bonjour je possede la double nationalité je suis franco-marocain résident en France et je suis mar
1
réponse
Aquisition d un acte foncier
Bonjour a vous. je m adresse a vous afin de me deriger svp: nous occuppant moi et ma famille une pa
2
réponses
Comment obtenir un acte de propriété ?
Bonjour J'ai un acte de possession sur un terrain depuis 2 ans . Je me demandes quelle est la dém
10
réponses
Servitude contestée
Bonjour mon problème est un peu épineux , je vais essayer d'être clair . nous avons acheté av
2
réponses
Est ce que j'ai droit aux aides des fnpos ?
Je suis un salarié possède un lot de terrain en coure de construction avec acte notarié et permis de
1
réponse
Electricite en echange
Le hasars veut qu une parcelle soit enclave et pour y accrder l acte notarie a prevu une servitude d
1
réponse
Transcription d'acte de mariage
Bon je voudrai savoir est ce qu'on peut faire transcrire un acte de mariage franco tunsien .par cour
1
réponse
Je voudrai 1 acte de divorce
Bonjour je voudrai 1 acte de divorce jai demander 1 acte de mariage on me la renvoyer mais mon acte
3
réponses
Entrer en contact avec Mme Moreau
Comment puis-je entrer en contact avec Madame Patricia Moreau Conseiller. Bien cordialement. Ahmed
4
réponses
Acte de notoriété
Bonjour un acte de notoriété qui a été fait en 1980 et t'il toujours valable car la succession a pa
Les dernières réponses publiées
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
CERTIFICAT DE POSSESTION
Bonjour j’ai un acte de propriété d’un terrain constructible à bouzrea...
Acte de propriété, achat d'une parcelle de terre
La valeur juridique d'un acte de vente avec tous les détails figurants...
Acte de naissance + acte de mariage
Je voudrai savoir pourquoi je n'ai toujour pas eu mon acte de naissanc...
Un acte humain, à lire par tous.
Donner son sang ce n'est pas un acte citoyen, c'est plus que cela... C...
Procédure pour retirer un nom dans l'acte de naiss
Lors de l'établissement de l'acte de naissance d'un enfanf, un nom(cel...
Construction dur un terrain avec acte
Bonjour, Je possede un terrain avec acte de propriete publié. Je voud...
Promotion im
Bonjour Je possède un terrain à tizi ouzou-algerie avec acte.J ai c...
Acte de propriété et permit de construction
Salam, voila, j'avait un local dans un endroit précis, mais l’Êta me...
Archive d'acte de propriété fonciere
Cherche copie d'acte de propriété concernant un lot de terrain duran...
Acte de naicanse
Ma femme né en deutschalnd ..je veux savoire ou il prendre son acte de...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par