665 505
questions
1 450 985
réponses
1 446 468
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit

Aménagement de peine

Question de derive le 12/03/2010 à 07h59
[ ! ]
J'ai posé plusieurs fois la question"ai je droit a l'aménagement de peine?" le 28/02/10 le 3 ou 4 mars"as t-on le droit de faire soouffrir des enfants?" personne me répond !pourquoi? mon récit est dans droit de la femme et droit familial
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
aménagement de peine
 »
  • 2
    réponses
    Amenagement de peine
    Bonjour jai etait condaner a 18 mois ferme novembre 2008 es que jai le droit a un amenagement de pei
  • 2
    réponses
    Ai je droit a l'amenagement de peine
    J'ai posé cette question depuis le 28 février et je ne la trouve pas sur le site !pourtant j'ai bien
  • 3
    réponses
    Aménagement de peine
    Bonjour, mon conjoint est actuellement incarcéré sa date de libération est prévue pour Aout 2011 (sa
  • 1
    réponse
    Lettre au juge pour un amenagement de peine
    Comment ecrire une lettre au juge d'amenagement de peine?
  • 1
    réponse
    A peine arivé a peine divorcé
    Je viens d'arriver en france par regroupement familial il y a 15 jours, je suis algerien , ma femme
  • 1
    réponse
    Je touche le rsa ai je droit
    Mon mari travaile il touche à peine le smic , j'ai trois enfants donc on touche un peu de rsa. je v
  • 5
    réponses
    Amenagement de peines
    Voila mon mari a ete condanne a 18 mois le 12 juin de cet annee la il passe en commission d amenagem
  • 3
    réponses
    Affaire familial
    Ma femme et moi nous nous somme disputer elle a porté plainte contre moi pour violence conjugal puis
  • 1
    réponse
    Aménagement de peine
    Mon mari a été incarcéré le 16 septembre 2010 pour défaut de permis et ses 6 mois de sursis sont tom
  • 1
    réponse
    Droit d'Allocation familial
    Je suis une femme française marié avec trois enfants né en France et résidente en tunisie,est ce q
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T17.441