Bonjour,
Comment est calculée l'indémnité de zone?. J'ai vu qu'il s'agit d'une formule comprenant trois éléments : une notation, un coefficient K, et le salaire journalier effectivement travaillé. Le problème se pose pour le coefficient K. Il serait un rapport de l'indemnité de zone sur le salaire de base journalier. Comment ce coefficient est-il calculé ou fixé? Merci.
C du n’importe quoi le décret de 1982 doit être révisé, soit par les lieux prévus que pour le taux. les agents exerçant au sud et aux postes isolés sont vraiment lésés, en particulier qui relèvent des administrations publiques.
Bonjour,
la loi 90-11 a donner plus de liberté aux parties (employeur et employer) pour décider sur les salaires, régime indemnitaire (y compris l'indemnité de zone) et autres dispositions concernant la rémunération à travers la convention collective (art 120- loi 90-11)
et du coût l'art 82-183 est abrogé.
seulement il y'a l'art 96-208 définit l'assiette cotisable et dans quel cas l'indemnité de zone n'est pas soumis à cotisation.
Cordialement