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Carte grise

Question de kleer 1980 le 07/09/2009 à 19h56
Dernière réponse le 15/06/2011 à 20h49
[ ! ]
Quels papiers faut-ils pour immatriculer une moto en provenace de Belgique"HONDA 800 VFR DE 2002 80KW avec certificat de cornformité européen" vers la France? merci
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2 réponses pour « 
carte grise
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Réponse anonyme
Le 05/01/2010 é 20h25
[ ! ]
Ca date et juppose que tu as déjà recu ta réponse depuis, mais bon... Il te suffit de te rendre aux impots, ils te font un "laïus", ( papelard ) te précisant que tu ne payeras pas de TVA, pour ensuite te rendre à la sous-prefecture, avec ce papier pour faire ta CG. Mais, il faut que le véhicule a + de 10000 km et + de 6 mois.
Référence(s) :
Impôt.
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Réponse anonyme
Le 15/06/2011 é 20h49
[ ! ]
Est ce que quelqu'un aurait en sa possession un certificat de conformité européen ou bien une notice descriptive d'une caravane deseo ,année 2006, de la marque knaus, même en anglais ou en allemend pas d'importance
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