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Papiers?

Question anonyme le 18/06/2009 à 10h36
Dernière réponse le 30/12/2009 à 10h55
[ ! ]
Je voudrais savoir quels papiers faut-il fournir à la prévecture pour refaire une carte grise de moto?
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1 réponse pour « 
papiers?
 »
Réponse de TI1000
Le 30/12/2009 é 10h55
[ ! ]
SI CARTE GRISE PERDUE.......DECLARATION DE PERTE PROVENANT DU COMMISSARIAT.................................. SI CARTE GRISE NON PERDUE, MAIS CHANGEMENT DE DOMICILE............BARREZ PAR DEUX TRAITS PARRALLELES LA CARTE GRISE, IL FAUT GARDER LE TALON DETACHABLE ................................................. REMPLIR L'IMPRIME CERFA N°..... DEMANDE DE CERTIFICAT D'IMMATRICULATION......COCHEZ LA CASE CORRESPOND AU MOTIF.................................................. JOINDRE UNE PHOTOCOPIE OU FIGURE VOTRE ADRESSE PAR EXEMPLE EDF/ TELEPHONE..............
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