670 021
questions
1 486 207
réponses
1 459 583
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Concours et examens
Cass du 18 dec 2001
Tweeter
Question anonyme le 09/06/2008 à 12h01
[ ! ]
La cass du 18/12/01 s'applique t'elle aux etablissements sous la convention collective de 1966 concernant la coupure entre 2 sequences de travail et l'amplitude journaliére ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
cass du 18 dec 2001
»
1
réponse
Amplitude journaliere de travail
Le repos quotidien doit être de 11h, l'amplitude journalière de travail est donc au maximum de 13h.
27
réponses
Amplitude horaire maximale journaliére
Je travaille dans un foyer de vie pour adultes handicapés. nous avons la convention collective de 19
3
réponses
Amplitude journaliere hotellerie economique
Je travaille actuellement dans un hotel economique soit sous la convention collective 3292 hotels ca
1
réponse
Amplitude journalière et temps de repos
Je suis aide soignant intérimaire et je viens de recevoir l'offre de mission suivante : mission en
1
réponse
AMPLITUDE JOURNALIERE
Bonjour , je travaille en EHPAD , convention 51 , but non lucratif , donc une bonne fois pour toute
1
réponse
Quel est l'amplitude journalière de travail légale
Peut-on déroger à l'amplitude journalière de travail légale
1
réponse
Convention collective tatoueur?
J'aimerais connaitre la convention collective qui s'applique aux tatoueur / pierceur svp
1
réponse
Convention collective et droit commun du travail
Mon employeur peut-il m'imposer une convention collective en cours de contrat sachant qu'elle est à
7
réponses
Salaire psychologue convention collective 1966
Bonjour, Voilà je travaille dans deux structures ayant pour base la convention collective de 1966.
1
réponse
Convention Collective n°3225
Bonjour, Concernant cette convention collective, j'ai besoin de renseignements très précis : -
Les dernières réponses publiées
Heritage des petits enfants en algerie
Il y a 1 minute
Héritage et succession
7
réponses
Comment annuler un certificat de possession
Il y a 17 minutes
Héritage et succession
46
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 6 heures
Zoologie
60
réponses
Dernière page
The menthe ou the citron
Il y a 10 heures
Théatre
44
réponses
Dernière page
Intégration des 18 mois de service militaire EVSOM
Le 01/05/2024
Retraite
31
réponses
Dernière page
URGENT/ Demande de justif pour le prélèvement Arpi de 2 €
Le 01/05/2024
Cotisations
22
réponses
Dernière page
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 30/04/2024
Demarches administratives
45
réponses
Dernière page
Parfip Locam décryptage
Le 29/04/2024
Contrat et abonnement
240
réponses
Dernière page
Un questionnaire sur le thé.
Le 28/04/2024
Agriculture
1
réponse
QUELLE ES LA QUESTION
Le 28/04/2024
2
réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Convention collective personnes handicapees et inada 1966
Une personne peut-elle m'aider à trouver la grille salariale des educa...
Coupure journaliere au travail
Mon patron veut changer mes horaire en me faisant travaille de 6H30 A...
Calcul de l'indemnité départ à la retraite
J'ai 62 ans et prends ma retraite. Je pouvais la prendre dès 60 ans. J...
Avenant 79 de la convention collective de 1966
Est-ce que cet avenant s'applique lors d'un reclassement suite à un li...
Convention collective transport de personnes
Bonjour, je travaille dans une société d'ambulances et j'aimerais con...
LICENCIEMENT inaptitude cc 66
J'ai 59 ans, apres 32,5 années de travail comme educateur spécialise s...
Amplitude journaliere de travail en MAS
Je viens de commencer un emploi en MAS et une formation d'AMP. je suis...
Convention collective sectorielle
Bonjour Notre societe se specilise dans la collecte , tri et compa...
Convention collective de nettoyage en tunisie
Qu elle est la convention collective correspendante aux femmes de mena...
CONVENTION COLLECTIVE 853 K
SECRÉTAIRE d une antenne départementale d' association caritative AID...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par