670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !

Cloture compte bancaire

Question de PTB le 19/09/2011 à 08h47
Dernière réponse le 15/11/2012 à 00h39
[ ! ]
Bonjour, Nouveau bureau de notre association, nous décidons de changer de banque suite à des différents avec celle-ci. Quel document sont nécessaire au point de vue association pour clôturer le compte ? et qui a le "pouvoir" de transférer les fond vers une autre banque ? Merci
Répondre
5 réponses pour « 
Cloture compte bancaire
 »
Réponse de ghemar
Le 19/09/2011 é 10h03
[ ! ]
Merci beaucoup pour votre question; mais comme pour vous repondre par rapport a ma petite connaissance je pense que le document necessaire pour le cloture d'un compte lorsqu'une entreprise est en relation avec la banque peut etre nommé le rapprochement bancaire. pour le cas d'une entreprise c'est le directeur general de l'entreprise ou le directeur financier qui a le pouvoir de transferer les fonds vers une autre banque.Mais en cas d'absence du directeur general ce dernier peut etre representé par son DAF.
Répondre
Réponse de canounet
Le 19/09/2011 é 12h07
[ ! ]
Il faut déjà que vous signaliez les nouveaux responsables accrédités par l'association (trésorier et adjoint) pour effectuer les démarches les banques ces personnes doivent se déplacer et fournir copie du PV de la réunion au cours de laquelle ils ont été élus, liste des responsables, le tout signé par au moins 2 membres du Bureau, ainsi que certificat de domicile et carte d'identité une fois cela fait, la nouvelle banque pourra effectuer les démarches nécessaires à la clôture de l'ancien compte et à l'ouverture du nouveau
Répondre
Réponse de PTB
Le 21/09/2011 é 13h51
[ ! ]
Merci bien, on va donc faire le nécessaire pour clôturer tout ça rapidement ! Merci de votre aide
Répondre
Réponse anonyme
Le 14/11/2012 é 23h00
[ ! ]
La caisse d'epargne demande aux membres du nouveau bureau un avis d'imposition de quel droit pouvez vous me repondre
Répondre
Réponse de canounet
Le 15/11/2012 é 00h39
[ ! ]
La banque n'a pas à vous demander cela, c'est bien la 1ère fois que j'netends parler d'avis d'imposition pour ouvrir un compte la banque devrait savoir que la grande majorité des assocs sont exonérées d'impôts je vous suggère de vous adresser à une autre banque qui fer le nécessaire pour transférer (gratuitement) vos comptes
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Cloture compte bancaire
 »
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
T13.607