669 749
questions
1 480 351
réponses
1 457 160
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Droit des associations (loi 1901)
Tweeter
Destituer un président qui ne se présente pas a la covoc du CA
Bonjour , ma mémoire fait défaut . Peut on déclarer un président destitué s'il...
Le 22/01/2023
Mise sous tutelle d une association loi 1901
Bonjour Je suis président d un club d éducation canine et je rencontre actuelle...
Le 18/01/2023
Cumuler 2 postes dans une association 1901
Peut on être à la fois trésorier et secrétaire adjoint d'une association 1901....
Le 05/01/2023
3
réponses
Démission président association loi 1901
Lors de la prochaine Assemblée Générale, le Président d'une association loi 1901...
Le 13/10/2022
9
réponses
Puis je dissoudre une association seule
Bonjour, en février 2020, j'ai crée une association loi 1901 avec une amie p...
Le 09/07/2022
1
réponse
Délais pour passation de direction
Bonjour Suite à notre AG le bureau n'a pas été réélu, combien de temps ont ils...
Le 24/02/2022
1
réponse
Un sujet en droit privé pour la redaction d'un T.F.C.
Pourai-je trouver quelques propositions de sujet de TFC en rappart avec les mati...
Le 28/10/2021
7
réponses
Candidat pour le tiers sortant doit être présent lors du vote ?
*Bonjour, Dans le cadre d'une association loi 1901,est ce qu'un candidat au t...
Le 17/10/2021
1
réponse
Président et Trésorire qui sont mari et femme
Le mari et l'épouse d'une association loi 1901 peuvent ils être Président et Tré...
Le 14/06/2021
4
réponses
Problème entre la mairie et une association
Bonjour, Notre association réhabilite depuis 17 ans une petite église qui appar...
Le 01/06/2021
1
réponse
Modèle d'un rapport moral association loi 1901,
Comment rédiger un rapport moral d'une assemblée générale ,association loi 1901...
Le 26/02/2021
9
réponses
Un étranger dans association loi 1901?
Est-ce qu'un étranger résidant à l'étranger peut participer à l'ouverture d'une...
Le 28/01/2021
11
réponses
Tiers sortant AG association
Bonjour, je voulais savoir si je peux inclure, dans mon tiers sortant pour AG d...
Le 24/01/2021
19
réponses
Je président et mon épouse désir être membre
Bonjour Je suis président d'une amicale et aimerai que mon épouse qui m'aide p...
Le 28/10/2020
1
réponse
Renouvellement bureau association élu pour 1 an dont 1 démission
Bonjour, nous sommes une petite association dont le Conseil se compose de 4 à 6...
Le 28/04/2020
1
réponse
Ouvrir un club avec mon association
Bonjour, Je suis actuellement présidente d’une association avec laquelle j'or...
Le 28/04/2020
1
réponse
Election d'un président d'association loi 1901
Bonjour, Au mois de février 2020, nous avons notre Assemblée Générale (AG).7 de...
Le 28/04/2020
1
réponse
Mon association n'assure plus les cours puis-je me faire rembourser?
Bonjour, mes enfants font partie d'une association sportive. Il y a eu 16 co...
Le 28/04/2020
1
réponse
Refus d'adhesion
Monsieur, madame Une personne a adhéré dans l'association dans laquelle je sui...
Le 21/09/2019
Auto entrepreneur et president d'une association
Puis je en tant que professeur de guitare independant ( auto entrepreneur) et p...
Le 17/06/2019
90
réponses
Dernière page
1
/
156
Dernière >>|
Suivante >
1
2
3
4
5
6
7
8
9
...
156
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par