Comptabilsation des charges des exercices anterieurs

Les charges et produits des ex. ant. sont traités dans le cadre du principe : « corrections d'erreurs ou d'omissions» : (l'origine de la quasi-totalité des charges et produits des ex. ant. est l'omission ou l'erreur) : 1ère référence : Art :138-4. « L'impact sur les résultats des exercices antérieurs d'un changement de méthode comptable ou d'une correction d'erreur fondamentale, doit être présenté, après approbation par les organes de gestion habilités, comme un ajustement du solde à l'ouverture des résultats non distribués (imputation sur le montant du poste "report à nouveau" de l'exercice en cours, ou à défaut sur un compte de réserve correspondant à des résultats non distribués). Fin de citation. 2ème référence: Art. 12 du décret exécutif n 08-156 du 26 mai 2008 portant application des dispositions de la loi n°07-11 25 novembre 2007 portant système comptable financier: "Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et de celui qui le suit. Pour sa détermination, seuls lui sont imputés les opérations et évènements qui lui sont propres". fin citation. 3ème référence Glossaire de l'arrêté du 28.07.2008 Indépendance des exercices : "Le résultat de chaque exercice est indépendant de celui qui le précède et de celui qui le suit. Pour sa détermination, il convient donc de lui imputer les transactions et les événements qui lui sont propres, et ceux-là seulement" . Fin de citation. -en peut ajouter aussi, comme référence, le principe de rattachement des charges et produits. NB : - les comptes de transfert de charges (696 ,75 et 78 ) ont été supprimés de la nouvelle nomenclature des comptes, idem pour le compte « 797 ( produits des ex.ant). Conclusion : Tous les charges et produits des ex. ant. doivent être comptabilisés dans le compte report à nouveau avec la constatation de l'impôt différé si et seulement si, le montant est significatif (erreur fondamentale), sinon ils sont comptabilisés dans les comptes de charges et produits par nature.

Vous avez etayé votre reponse avec des references solides pour enfin conclure que si le montant n'est significatif ,l'impact n'est pas important,on peut comptabiliser les charges/pdroduits sur exercices anterieurs dans des comptes de charges et produits par natures,a ce moment je me pose une question pu est la separation l'independance et la separation des exercices comptables

La comptabilisation des charges et produits des exercices antérieurs non signification dans les comptes par nature de l'exercice est conforme au principe de l’importante relative, principe sacré dans le SCF et les normes IAS/IFRS. Les montants négligeables des exercices antérieurs n'ont vont pas altérés l'image fidèle des états financiers, principalement la performance de l'entité (Compte de Résultat). Même le principe inintelligibilité des états financiers est garantie, car lesdits montants n'ont va influencés sur les décisions des utilisateurs de ces états. Je vous invite à télécharger cette étude de cas sur le traitement des charges et produits des exercices antérieurs. 4shared.com /office/ratU3RQl/traitement_des_charges_et_prod.html

Votre réponse est puisée de la réglementation en vigueur,mais comment définir ou arrêter le seuil de signification? qui doit arrêter le seuil de signification? Admettant que l'erreur ou l’omission n'est pas significative va t on la constatée sur un compte de charge de l'exercice? si c'est oui cela n'aura pas d'impact sur le cout de revient ?

Il n'est y pas un définition exacte sur les modalités de détermination de seuil de signification, chaque entité est libre de déterminer le seuil de signification. Je confirme que les montants insignifiants doivent êtres constatés dans les le résultat de l'exercice (charges ou produits). Pour l'impact de ces montants sur la détermination du coût de revient des produits de l'exercice, je croix que la réponse est simple: le coût de revient est calculé en extra, donc il suffit de neutraliser les montants des ex.ant.