L'Univers des Experts
Portail communautaire d'entraide spécialisée
Déjà 284'239 questions posées !
Poser une question
Vous êtes ici :  L'Univers des Experts > Spécialités >

Prestations sociales

 >

Assurance maladie

 >

Sécurité Sociale

Demande pour numero siret association

Question posée le 23/06/2007 à 14h09
A qui faire la demande pour un numero de siret pour une association en Haute Corse
Bookmark and Share
Elements de réponses proposés :
Réponse apportée le 27/03/2009 à 08h49 : Réponse abusive ?
A L INSEE DE TA REGION EN PRESENTANT TON RECEPISSE LES STATUTS ET L EXTRAIT DU JO AVEC UNE LETTRE DE DEMANDE

Références :
PREFECTURE
Envie de participer ? Votre réponse ou commentaire sur ce sujet, affiché ici et maintenant :
Participez maintenant : vous aussi, proposez votre réponse !
Questions à la thématique proche de "demande pour numero siret association" :
Ils ont obtenu des réponses :

Etes-vous un expert ? Ils attendent une réponse :
Vous êtes nouveau et vous souhaitez participer ?
Créez votre compte maintenant, c'est gratuit !

Vous êtes déjà membre ? Identifiez-vous :

Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Webmasters, Bloggers placez ce bloc sur votre site
Base documentaire proposée afin de répondre à cette question :
Feb 19, 2007 ... Guide pratique de la CNIL pour les associations ... et les pièces demandées pour obtenir ce numéro SIRET :. Demande de numéro SIRET ...
... La suite sur www.associations37.org  
Numéro de SIRET et code APE pour une association. publié le 2 juillet 2006. Dans quels cas une association doit-elle demander un numéro de SIREN , de SIRET ...
... La suite sur www.fraap.org  
OBJET : Délivrance du n°SIRET. Monsieur le directeur régional,. Le service dinformation de lINSEE me fait savoir que votre service a compétence pour ...
Votre association n'appartient pas à ces trois catégories, mais elle a néanmoins besoin d'un numéro SIRET. Vous devez alors contacter la Direction régionale ...
... La suite sur www.associationmodeemploi.fr  
Votre association n'appartient pas à ces trois catégories, mais elle a néanmoins besoin d'un numéro SIRET. Vous devez alors contacter la Direction régionale ...
... La suite sur www.ame1901.fr  
didentifiant de lassociation. TROIS CAS DE FIGURE POUR OBTENIR VOTRE NUMERO SIRET :. 1. le plus simple, vous êtes déjà en possession de vos numéros, ...
... La suite sur www.unss92.ac-versailles.fr  
Les pages liées aux liens ci-dessus appartiennent à leurs ayants-droits respectifs. Ces derniers ne sont pas affiliés à l'Univers des Experts. Ces liens, appelés "base documentaire", sont issus d'un moteur de recherche et sont mis à votre disposition dans l'unique but de de vous éclairer dans vos recherches.
Les 10 dernières questions posées sur le site :
Posez votre question maintenant !
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2003-2009 Notice légale - CGU Archives - Questions du jour
 
Plan du site
Accueil
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Contact et partenariat
Pour nous contacter ou pour établir un partenariat, merci de nous écrire :
Mesure d'audience