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Desheriter un enfant ?

Question de vanna le 10/01/2011 à 00h40
Dernière réponse le 06/03/2011 à 11h49
[ ! ]
Mon frère a trois enfant tousse majeure et les trois l'ignore totalement il se pose la question concernant sa succession at il le droit de les déshérité complètement
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3 réponses pour « 
desheriter un enfant ?
 »
Réponse anonyme
Le 10/01/2011 é 00h59
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Oui!il peu le faire!pour cela il doit s'attacher les service d'un cabinet d'avocat et d'huissiers!ceux ci vont reclamer l'intervention de la justice afin que celle ci constate que les enfants de votre frere sont indigne vis-a-vis duu futur defun,et que par concequent ils ne devrait pas pretendre au statu de legataire!bien argumeente,ca passera!mais autant dire deja que l'avocat et l'huissier coutent chers!
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Réponse de Tachin
Le 13/01/2011 é 08h52
[ ! ]
C'est quand même assez dur de faire çà... Déjà, 1/4 de son patrimoine peut être légué à d'autres personnes que ses enfants. Maintenant, à lui d'alimenter petit à petit un ou plusieurs contrats d'assurance vie avec un ou plusieurs bénéficiaires autre que ses enfants.
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Réponse anonyme
Le 06/03/2011 é 11h49
[ ! ]
A ma connaissance la seule façon de déshériter un enfant en France c'est : le viager
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