Dispense de dédouanement

Question anonyme le 06/06/2013 à 23h38

[ ! ]

Bonjour, est ce possible obtenir une dispense totale ou partielle de douanement d'un vicule étrangé, sachant que je travaille fonctionnaire public? Que dois-je faire, procédure?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

dispense de dédouanement

1
réponse

Dispense de recherche

Bonjour, je suis déclaré inapte a mon poste, et mon employeur est dans l'impossibilité de me recla
4
réponses

Dispense de préavis

Bonjour, Mon employeur me licencie pour motif économique alors que je suis en accident de travail
2
réponses

Dispense de recherche d'emploi

Chercher un modèle de lettre pour faire la demande de dispense de recherche d'emploi
1
réponse

Demande de dispense de recherche d'emploi

J'ai 57 ans et 6 mois. je perçois l'ASS depuis avril 2009. puis je faire une demande de dispense de
3
réponses

Dispense recherche d'emploi

Je suis né en 1952, je viens de bénéficier de la rupture convetionnelle, puis je prétendre à la disp
1
réponse

Dispense de l'obligation alimentaire

Bonjour un enfant qui veut refuser sa part lors de l'héritage au décès de sa mère sera-t-il dispe
2
réponses

Dispense de cap petite enfance

J'ai 32 ans, 4 enfants et j'aimerai savoir si je peux avoir une dispense du cap petite enfance.MERCI
1
réponse

Dispense d épreuves à un examen avec un bac pro ?

Bonjour, je souhaiterais savoir si avec un bac pro Bureautique option compta, peut on être dispens
2
réponses

Dispense de modules cap petite enfance

Bonjour je voudrais savoir comment valider un cap petite enfance car j'ai déjà le deavs et le deamp
1
réponse

Age minimum pr dispense de recherche d'emploi?

Pourriez-vous me confirmer que l'âge minimum pour bénéficier de la dispense de recherche d'emploi es

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
595 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 2 heures Anniversaire
440 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures Bourse d'étude
799 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 10 heures Psychologie, Psychiatrie
1438 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Il y a 1 jours Evènements
80 réponses
Dernière page
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 26/07/2025 Amitié
1736 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 26/07/2025 Transcription de mariage
11597 réponses
Dernière page
TRANSCRIPTION ACTE DE MARIAGE A NANTES / ALGER
Le 26/07/2025 Transcription de mariage
240 réponses
Dernière page
STRUCTURE DE FINANCEMENT EN LIGNE RAPIDE : +33757757486
Le 26/07/2025 Mathématiques
4 réponses
Service sérieux de financement+33757757486
Le 26/07/2025 Ticket Service
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Dispense relatif aux services militaires
Obtenir le document et les renseignements pour la dispense du service...
Dispense de recherche d'emploi
Bonjour, J'ai 59 ans et demi. Puis je bénéficier de la dispense de re...
Cessation anticipée d'activité & cumul de contrat de travail
J'ai 55 ans . Suite à un PSE mon employeur (privé) me propose une cess...
Dispense en cas de maladie en Belgique
A t-on le droit d'avoir une dispense en cas de maladie a l'ONEM? Est...
Dispense épreuves écrites
Je souhaite passer le CAP petite enfance Le CFEPS dispense t-il des é...
Préavis dispensé
Bonjour, ai je le droit d'accepter un contrat de travail en CDI qui co...
Dispense de recherche d emplois
A quel age peut on beneficier de la dispense de recherche d emplois en...
Dispense de matiere général
Avec un Bep métiers de le la modes puis je etre dispensé des matiere g...
Dispense de recherche d'emploi
J'ai 57 ans et 10 mois, et je touche les Allocations Chomage. Je voula...
Dispense d'emploi
Je suis né le 10 juillet 1952, je suis inscrit au pôle emploi depuis l...

Posez votre question maintenant !