670 011
questions
1 486 109
réponses
1 459 550
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Finance > Fiscalité

Fiscalité patrimoniale

Question de jani le 19/11/2010 à 16h50
Dernière réponse le 04/04/2011 à 11h19
[ ! ]
Pourriez vous me donner la définition de la fiscalité patrimoniale ainsi que les personnes assujetis à cette fiscalité?
Répondre
2 réponses pour « 
fiscalité patrimoniale
 »
Réponse de Tachin
Le 19/11/2010 é 16h59
[ ! ]
La fiscalité patrimoniale est assez large. Le patrimoine englobe les biens mobiliers et immobiliers. On peut parler d'ISF lorsqu'on a un patrimoine dépasse 790 000€ au 1er janvier ( seuil au 1er janvier 2010 ). On peut parler d' impôt sur le revenu avec les revenus de ce patrimoine ( dividendes d'actions, loyer de maison ou appartement etc ) sans être assujetti forcément à l'SF. Maintenant, de là à vous donner la définition exacte et complète...
Répondre
Réponse anonyme
Le 04/04/2011 é 11h19
[ ! ]
Fiscalité patrimoniale: C'est l'ensemble des lois qui traitent des modalités de l'assiette et des techniques de liquidation et de recouvrement des impots sur les revenus. Les assujettis: Se sont toutes personnes physiques ou morales possedant un bien imposable.
Référence(s) :
Enseignant de la fiscalité des entreprises en République centrafricaine
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
fiscalité patrimoniale
 »
  • 3
    réponses
    Fiscalité
    Je suis un auditeur de DESSen fiscalité et droit des affaires dans une grande ecole en CI.je suis en
  • 4
    réponses
    Dess fiscalite
    Etablissements proposant formation en fiscalite et droit des affaires
  • 3
    réponses
    Fiscalité pétroliere
    Bonjour : je suis en fonctioneur de l'Etat mauritanienne je cherche d'une formation annuel sur la fi
  • 1
    réponse
    La fiscalité congolaise
    Je vais avoir une resume de le fiscalite congolaise dans quelque ligne
  • 1
    réponse
    Trouvé travaille en france en fiscalité
    Je suis un citoyen Tunisien, j'ai29 ans diplomé en fiscalité bac +3 avec 1stage cherche d emploi en
  • 1
    réponse
    Fiscalite et succession
    Quelle est la fiscalité à procurer suite à la succession de ma mère
  • 4
    réponses
    FISCALITE CONGOLAISE
    Je voudrais avoir un aperçu sur la fiscalité congolaise.
  • 2
    réponses
    Fiscalité bancaire en algerie
    Quel est la particularité de la fiscalité bancaire et quelles sont les impots auquels la banque est
  • 3
    réponses
    Un thème de memoire en fiscalité
    Bonsoir je suis etudiante en maitrise droit des affaires et je cherche un thème de memoire de fin d
  • 1
    réponse
    Fiscalité petrolière
    Je veux savoir quels sont les éléments constitutifs de la fiscalité petrolière dans les entreprises
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T14.13