Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Aide juridique

Histoire de viol

Question anonyme le 21/03/2009 à 20h40

[ ! ]

Peut-on faire appel après un non lieu sur un viol?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

histoire de viol

2
réponses

Une cour peut elle aller à l'encontre d'un expert

Si un expert déclare, qu'un viol est impossible physiquement (pas de franchissement de l'hymen), la
3
réponses

Déposé plainte pour tentative de viol

Bonsoir je souhaite savoir si y'a un temps maxinum pour déposé plainte contre une tentative de viol
4
réponses

Bonjour je mapelle justine est j ai 9 ans je voudre partissiper a viol

Il y a une saison 4 dans violleta j aimere participer
2
réponses

Président d'association

Es ce que une personne condamnée à une peine de prison (viol) peut être président d'association (loi
2
réponses

Je veux fuguer avec quelqu'un pres de franconville

J'aimerai fuguer ? mais avec une personne car j'ai peur de dehors et a deux c mieux donc j'aimerai q
19
réponses

Tentative de viol?

Bon voila j'ai 11 ans et demi et je vois mon père une fois par un.Cet été sa faisait deux ans que je
3
réponses

Thèmes de memoire en droit

Je n'arrive pas à trouver un thème pour mon mémoire. aidez moi svp! j'aimerais travailler sur le dro
1
réponse

ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE INVALIDITE 2ème cat.

Bonjour, Depuis 1983, donc depuis 26 ans, je touchais une pension d'invalidité 2ème catégorie, plus
2
réponses

ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE INVALIDITE

ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE INVALIDITE SUPPRESSION.. Question posée le 11/12/2009 à 05h54
1
réponse

A t on le droit d entrer chez moi si je suis locat

Voila un matin j etais assis sur ma banquette dans mon salon quand deux hommes munis de la clef de m

Les dernières réponses publiées

Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute Marabout
1 réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025 Chaudière gaz
36 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025 Anniversaire
234 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025 Plaque à induction
3 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025 Amitié
1666 réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1 réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025 Transcription de mariage
11522 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025 Amitié
353 réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025 Auto école
3 réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025 Voyance
370 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Apres non lieu , la cour d'appel fait un renvoi
Bonjour je vous explique rapidement , nous avons été accusé d'agress...
Avortement
Je suis enceinte suite a un viol je dois avorter a paris comment faire...
Combien d'années d'ancienneté pour retraite par in
Je travaille dans la fonction publique, j'ai demandé ma retraite par i...
Je kiff les porno donc aller voir en bas pour en savoir plus
Qui veut bien me faire un texte hot hard pervers du style viol etc et...
ALLOCATION SUPPLEMENTAIRE INVALIDITE SUPPRESSION..
Bonjour, Depuis 1983, donc depuis 26 ans, je touchais une pension d'i...
Droit a l'effacement empreinte ADN dans FNAEG
Bonjour, En 2004, j'ai été mis en cause dans une affaire de viol a mo...
Pension militaire d'invalidité
Bonjour, j'etais militaire et je me suis fais reformé suite à un viol...
Urgent de trouver un film original sur le droit
Bonjour, je suis en première année de licence et mon prof de droit nou...
Pourquoi l'homosexualité est'il tabou en afrique
Pourquoi certaines personnes pensent t'ils que l'homosexualité est le...
Demande de dons pour m'aider à régler mon avocat
Bonjour, en janvier 2012 j'ai porté plainte pour viol contre mon ex co...

Posez votre question maintenant !