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Une cour peut elle aller à l'encontre d'un expert

Question anonyme le 07/07/2009 à 14h19
Dernière réponse le 19/09/2009 à 11h51
[ ! ]
Si un expert déclare, qu'un viol est impossible physiquement (pas de franchissement de l'hymen), la cour peut elle aller à l'encontre de son expertise sur aveux de l'accusé et déclarer la personne coupable de viol ?
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2 réponses pour « 
une cour peut elle aller à l'encontre d'un expert
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Réponse anonyme
Le 21/07/2009 é 13h07
[ ! ]
Bien sur, la cour n'est pas tenu par les résultats d'une expertise, quels qu'ils soient. Cela étant, s'il s'agit d'une affaire de viol, elle est jugé en cours d'assises, la décision tient aux jurés, le travail du procureur et de l'avocat de la partie civile sera plus difficile.
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Réponse de DALY JH
Le 19/09/2009 é 11h51
[ ! ]
L'expert médical ne peut utiliser le mot "Viol "qui reste une définition juridique et non médicale. Par aileurs, il parait difficile d'affirmer une telle chose a l'exception du cas exceptionnel ou la membrane hyménéale (hymen oculta) est totalement impeméable . Dans tous les autres cas, il existe un orifice hyméale perméable quelque soit l'âge de la victime supposée. Il aurait été plus judiceux à l'expert d'écrire: "L'orifice hyménéal est perméable à un diamétre de X mm , ce qui conduit à permettre le passage par cet orifice membranaire ( sans douleur et sans saignement ) d'un corps étranger dont le diamétre serait inférieur ou avoisinant de X mm.
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