670 755
questions
1 496 418
réponses
1 461 396
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
N° siret
Tweeter
Question de
fundy
le 18/10/2009 à 08h51
[ ! ]
Nous venoons d'obtenir un N° siret pour notre association: doit-il figurer sur tous les documents et courriers. Merci de bien vouloir m'éclairer.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
n° siret
»
2
réponses
Trouver numero de siret
Notre association sportive a changé de président , qui ne nous a pas remis les documents qui montren
1
réponse
Qui attribue les numéros de Siren et siret?
Notre association a un n° de sirene et Siret à une autre association d'Amiens. A qui dois-je m'adres
20
réponses
Retrouver le N° SIRET de notre association
COMMENT RETROUVER LE NUMERO SIRET DE NOTRE ASSOCIATION ,? ASSOCIATION BONNE NOUVELLE COURS MAINTE
1
réponse
Comment connaitre le n° de siret de notre association
Je cherche le n° de siret de l'association FNACA comité départemental de Haute-Savoie à Annecy
1
réponse
Siret et association
Une association doit etre obligatoirement avoir un numero siret, notamment lorsqu'elle reçoit des su
1
réponse
Info sur SIRET pour association
Bonjour Je fais actuellement partie d'une association de bénévoles où toutes les personnes sont d
1
réponse
TROUVER SON NUMERO SIRET A PARTIR DU NUMERO SIREN
Nous sommes l'association "Entraide Evangélque de l'Arche". Nous n'avons que le numéro de siren de l
1
réponse
Obtention d'un numéro de Siret
Je vous remercie d'avance de répondre à ma question: comment fait-on pour obtenir un numéeo de siret
2
réponses
N° siret d'une association
Comment obtenir en ligne le justificatif du n° siret?
6
réponses
Demande de N° Siret pour une association
Nous sommes une association Loi de 1901 et pour être en conformité avec la Loi, nous voudrions obten
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1435
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 4 heures
Anniversaire
436
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 1 jours
Amour Sucré
132
réponses
Dernière page
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 25/07/2025
Avis de recherche
71
réponses
Dernière page
éclaté moteur de tondeuse GGP
Le 25/07/2025
Mécanique
33
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 25/07/2025
Bourse d'étude
795
réponses
Dernière page
Cherche des photo des moudjahidine de la wilaya4
Le 24/07/2025
Concours et examens
14
réponses
Fin différée sur lave-linge LG
Le 24/07/2025
Lave-linge
7
réponses
Heure de fin de lavage
Le 24/07/2025
2
réponses
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 23/07/2025
Evènements
78
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Siret
Pour une association loi 1901 à quoi sert un n°siret et comment l'obte...
N° siret
J'ai besoin d'un document officiel prouvant que notre association est...
Création d'un n° de siret
Responsable d'association pour utiliser les chèques emploi associatif,...
Numéro SIRET
J'ai fait la déclaration de notre association loi 1901 à la sous-préfe...
Recuperer n° siret association
Notre n° de siret est incomplet ....
Obtenir numero de siret
Quels documents dois je remplir pour obtenir un numero de siret pour u...
DEMANDE DE N° DE SIRET
NOTRE ASSOCIATION LE SPRINT CLUB DE L'ARTOIS EST CREEE DEPUIS LE 04.02...
Numero siret
Comment obtenir numero de siret de mon association best body 41 rue du...
Siret
Combien de temps faut-il pour obtenir un numero de siret lorsqu'on a f...
Comment retrouver notre numéro siret
Association sportive cyclotouriste mauriennais comment avoir notre num...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par