670 275
questions
1 490 220
réponses
1 460 227
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Enseignement
>
Bourse d'étude
Nature juridique
Tweeter
Question de
Pascalcimbombo
le 31/08/2009 à 13h13
[ ! ]
Quelle est la nature juridique d'une question préjudicielle soulevée devant les juridictions incompétentes?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
nature juridique
»
1
réponse
Nature juridique
Qu'est ce que veut dire la nature juridique d'une entreprise?
1
réponse
Litispendance ou connexité
Quelle solution à apporter au casus ci présent lorsqu'une même affaire pendante opposant entre les m
1
réponse
Les branches de science de la nature de la vie
Je suis en 1ere annee science de la nature et de la vie ;je veux savoire la nature de cette spicial
1
réponse
Concernant un cabinet juridique
Est ce que le cabinet juridique ci-dessous existe et travaille - t il avec La Fondation Bill Gates:
1
réponse
Quelle et la nature
Donner la nature de " belle" "coloré" "vendre"et jamais
1
réponse
Nature d'un losange
Bonjours mon prof de math me demande la nature du quadrilatère EFGH comment je peux lui répondre
1
réponse
Comment avoir le CC6 de cadastral?
J'ai un terrain et je ne sais pas la nature juridique de ce dernier pour avoir sa régularisation don
2
réponses
Aide juridique sur divorce
Je suis russe, mariée à un francais, j'ai entamais une procédure de divorce avec convocation devant
1
réponse
Vocabulaire juridique
Bonjour, j'aurais besoin d'un petit listing de vocabulaire juridique.. merci d'avance
1
réponse
Dissertation juridique
Je souhaitreais rencontrer un cadreur pour m'aider a rediger efficacement la dissertation juridique
Les dernières réponses publiées
Comment passer de Windows Vista à Windows 7/8/10 ?
Il y a 1 minute
PC
6
réponses
Texte pour ma cousine
Il y a 5 heures
Amitié
268
réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 8 heures
Zoologie
128
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 10 heures
Bourse d'étude
529
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 jours
Anniversaire
107
réponses
Dernière page
Je souhaite avoir toutes les épreuves ISTA avec l
Le 20/11/2024
Chômage
1
réponse
Projets libertins hors milieu
Le 20/11/2024
Aide financière
4
réponses
Livre de 2de ciam pages 152 correction de tous les exercices
Le 20/11/2024
15
réponses
Résultat de l'exétat 2015-2016 au sud kivu
Le 20/11/2024
Résultats
3
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 20/11/2024
Psychologie, Psychiatrie
1207
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
La nature juridique
Donnez la nature juridique du lien d'instance né d'un procès opposant...
Qu est ce qu une nature juridique
La nature juridique de la cinquieme republique...
La nature juridique d'un procès verbal d’enquête ?
Quelle est la nature juridique d'un procès verbal d'enquête préliminai...
La nature de l'activité impose la forme juridique
Quelles sont les acitivités dont la nature impose la forme juridique e...
Nature jurique du compte joint
Quelle est la nature juridique d'un compte joint dont les cosignataire...
Qu'est-ce qui caractérise un établissement public?
Definition nature et régime juridique ressources et gestion...
Actif a la recherche
Je suis de nature rêveur. j' adore m extasier devant ce que la nature...
Technique de plan juridique
Quel est le plan a adopter sur la nature de la séparation des pouvoir...
Dissertation juridique
Co,,ent rédiger une dissertation juridique posé sous forme de question...
Question sur aide juridique
Bonjours,je bénéficie de la prime de l'emploi car mon salaire est bas....
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par