Une note de service est-elle rétroactive?
Question anonyme le 06/05/2011 à 15h54
[ ! ]
Une note de service affichée et datée au 10 mai 2010 par exemple,peut-elle être rétroactive sur des faits passée en 2009?ou est-elle valable à compter de la date de publication dans les services d'une entreprise?
Répondre
Publiez votre réponse
Réponses sur le thème «
une note de service est-elle rétroactive?
»
-
1réponseJ'ai un fils de 13 ans dont le père n'a pas reconnu et ne l'a jamais connu. La CAF m'a envoyé une d
-
2réponsesQuand vous avez des mauvaise note du genre exemple 12/30 c vraiment une mauvaise note donc pour arr
-
2réponsesBonjour, a quel service de l'armée de terre doit je m'adresser pour avoir une attestation d'affiliat
-
18réponsesLa retraite des anciens combatant est elle retroactive
-
1réponseA la suite de plusieurs transfusions dans les années 80 j'ai été contaminé par le VHC. Mon médecin
-
2réponsesMadame, Monsieur, J'ai quitté mon ancien appartement il y a 2 mois. Ma propriétaire ne veut pas m
-
8réponsesMa fille vient de passer son bp coiffure , elle a été très étonnée de sa note sur la permanente (8);
-
1réponseBonjour, Pour ma caisse de retraite du régime général j'ai besoin d'une attestation d'affiliation r
-
3réponsesBonjour, quelqu'un peut-il m'indiquer si un PERP ouvert en 2009, peut bénéficier de la sortie en cap
-
1réponseBonjour La carte de service national peut elle être valable en tant que pièce d'identité (pour reti
Les dernières réponses publiées
-
Four pirolyse
Il y a 1 minute Four2 réponses
- Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
-
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 45 minutes Plaque à induction17 réponses
- Chien en contact marijuana effet secondaire
- Bourse d'étude étrangère
- Texte pour ma cousine
- VRAI l'apocalypse decembre 2012?
- Les draps se mettent en boule dans mon sèche linge
-
L'indemnité de zone (Algerie) est elle imposable?
Le 20/04/2025 Primes15 réponses
-
DEMANDE D’OFFRE DE PRET.SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 19/04/2025 Sécurité Sociale11 réponses
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
-
La pension de réversion est elle rétroactive
J'ai fais une demande de pension de réversion de mon premier mari en j...
-
Rétroactivité de NBI après une disponibilité
Bonjour, Je suis agent de collectivité territoriale, titulaire depuis...
-
LES PENSIONS MDPH SONT ELLE RETROACTIVE
LES PENSION DE LA MDPH SON T ELLE RETROACTIVE...
-
Ma question se nomme: la note de service
Quelles importance à la note de service dans l'information du personne...
-
DM classe de 5ème
Au premier, elle a eu la note n; au 2ème , elle a eu 2 points de plus...
-
Date d'obtention de la CMU
Je perçois le RSA depuis le 1er octobre 2008. Mon dossier CMU ayant ét...
-
Service militaire inclus dans annuités retraite ?
Bonjour, L'année passée au service militaire peut-elle être incluse d...
-
Demande d'attestation d'identification rétroactive
Bonjour, Je souhaite obtenir une attestation d'identification rétroac...
-
La retraite de revertion est elle rétroactive
La retraite de revertion est elle rétroactive...
-
Amina a passé trois contrôles :
Au premier, elle a eu la note n; au 2ème , elle a eu 2 points de plus...
Posez votre question maintenant !
L'Univers des Experts © 2005-2020
