670 390
questions
1 491 975
réponses
1 460 258
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Procédure pour émanations de fumée

Question de ptitreine le 06/02/2012 à 14h44
Dernière réponse le 06/02/2012 à 16h16
[ ! ]
Quelle procédure peut être mise en place techniquement et éventuellement juridiquement pour résoudre un problème d'émanations de fumée en vieille ville et provenant du voisinage. Y-a-t-il des jurisprudences récentes à consulter ?
Répondre
1 réponse pour « 
Procédure pour émanations de fumée
 »
Réponse anonyme
Le 06/02/2012 é 16h16
[ ! ]
Et voila quelle revient a la charge sa fait un moment que elle dormait arret une bonne fois pour toutes de te plaindre
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
Procédure pour émanations de fumée
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.707