670 789
questions
1 497 377
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Propriete commerciale sur bail saisonnier
Tweeter
Question anonyme le 16/11/2010 à 15h42
Dernière réponse le 09/05/2013 à 15h23
[ ! ]
Je suis en EURL et j'ai signé pour le meme local 3 renouvellement saisonnier sur les années 2008 / 2009 et 2010 la propriété commerciale peut elle etre acquise merçi de votre réponse
Répondre
1 réponse
pour «
propriete commerciale sur bail saisonnier
»
Réponse anonyme
Le 09/05/2013 é 15h23
[ ! ]
Bonjour envie de savoir la suite defci immobilier suis dans le meme cas plus le proprietaire me met un concureur en face
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
propriete commerciale sur bail saisonnier
»
4
réponses
MON BAIL SAISONNIER SE TRANSFORME T IL EN BAIL COMMERCIAL
J'occupe depuis le 1avril 2012 un magasin pour lequel j ai signé un bail saisonnier de 9 mois se ter
1
réponse
Renouvellement d'un bail de 23 mois
J'ai établi un bail commercial de 23mois qui prend fin le 30/10/2008 le locataire s'engage a partir
1
réponse
L'anciennété en saisonnier
Je voudrais savoir si l'anciénnété est cumulable en contrat saisonnier. j'ai travailler plusieurs a
1
réponse
Bail saisonnier de 8mois et 15jours
A la signature du bail saisonnier du 15/9/09 au 31/5/10 le bailleur ma demandé de payer les 8mois de
3
réponses
Rupture contrat saisonnier en cour
Je suis en contrat saisonnier en restauration rapide depuis debut juillet jusqu'a fin octobre que je
1
réponse
PROBLEME EN MATHS
1* A-----1) un propriétaire térrien a vendu le quart de sa propriété en 2009 puis le tiers en 2010.
1
réponse
Bail dérogatoire
Je suis propriétaire d'un local, siège social de ma SARL, dans lequel j'exerce actuellement mon acti
1
réponse
Préavis pour une rupture de contrat saisonnier
Une de mes salariée vient de m'annoncer qu'elle souhaitait partir car elle aurait une proposition de
3
réponses
BAIL DE 6 MOIS POUR MA VILLA MEUBLEE
Bonjour, j'aimerais faire un bail de 6 mois pour ma villa, et être sure que les locataires partirons
1
réponse
Mettre un terme à un cdd saisonnier
Bonjours, mon amie a signée un cdd saisonnier de 2 mois juillet/aout sans reconduction et elle voud
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Renouvellement bail
En tant que bailleur je voudrais reprendre mon local commerciale le ba...
Sans bail commercial, suis-en faute?
Bonjour, Un propriétaire m'a prêté un local gracieusement afin de m'i...
Abandon de poste saisonnier
Je suis actuellement au chomage et percois les assedic je doit signé u...
Convention chèques vacances - loueur saisonnier
Quelles démarches faut-il faire pour un loueur saisonnier afin d'être...
Bail commerciale précaire
Je suis actuelement en bail commerciale précaire de 2 ans depuis le 1...
Bail commerciale
Bonjour j aurai aimer savoir si un bailleur(bail commerciale) a le dro...
Résiliation bail commercial 3/6/9
Bonjour, Le 04/01/2010, j'ai créé une EURL et ai signé le bail comme...
-travail saisonnier
J ai travaille du 1mai au 17-09 puis j ai eu une coupure de 3semaines...
Condition d'annulation d'un bail commerciale
Mon locataire propriétaire d' bail commerciale est en retard de deux m...
Comment renouveler sont bail precaire
Bonjour j'ai un bail precaire de 23mois qui arrive a son terme a la f...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par