670 389
questions
1 491 888
réponses
1 460 255
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Héritage et succession
Regles de succession
Tweeter
Question de
chanmich
le 06/10/2009 à 19h38
[ ! ]
Couple sans enfant. Madame a 1 demie-soeur qui a 3 enfants. Monsieur a 1 frère. Ce couple souhaite faire une donation a une cousine (testament fait chez Notaire). Comment se réparti le produit de la succession ? Merci pour votre réponse. Salutations
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
regles de succession
»
1
réponse
Droits de succession entre frère, soeur et cousin
Bonjour, Mon cousin vient de rédiger son testament, il possède une maison, il n'a pas d'enfant et s
2
réponses
Testament entre soeur
Ma soeur veuve sans enfant souhaite faire de moi sa légatrice et exécutrice testamentaire universell
12
réponses
Ouverture de testament
Je voudrais savoir si on peut faire rentré un testament dans une succession , car mon père a fait un
1
réponse
Bien de succession
Monsieur, Madame , Bonjour j'aurai souhaiter avoir un renseignement au sujet d'un droit de succes
1
réponse
Testament en faveur des neveux et nieces de la defunte
Bonjour, j avais une soeur mariee sans enfants . A son déces son conjoint decouvre qu elle a fait
1
réponse
Succession entre frère et soeur sans enfants
Bonjour, Ma soeur et décédé depuis 6 ans, son mari a eu une donation au dernier vivant, ils n'on
2
réponses
Droits de succession d'un couple sans enfants
A mon décès et celui de mon épouse, mes frères et soeur sont héritiers par testament. Si mon frère
4
réponses
Testament entre neveu et tante sans enfant
Ma tante veuve sans enfant,sans frere et soeur, a fait un testament en ma faveur. Je suis le neveu.
2
réponses
Succession entre époux
Mon mari vient de déceder , nous avions fait une donation au dernier vivant en 1984, mon mari s'est
1
réponse
Succession d'une belle soeur
Mon frère est décédé en janvier 2015 et sa femme a hérité de la succession car ils n'avaient pas d'e
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
330
réponses
Dernière page
Recherche famille daceuil van leathem qui habite sint pieters leeuw
Il y a 51 minutes
2
réponses
Je recherche catherine michels nee a vilvoorde oct
Il y a 52 minutes
Remerciements
19
réponses
PANNE ALLUMAGE appareil de chauffage INVERTER 5727
Il y a 2 heures
Petites annonces
4
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Il y a 2 heures
Amitié
1662
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 heures
Amour Sucré
96
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 3 heures
Anniversaire
211
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures
Bourse d'étude
583
réponses
Dernière page
Vitoligno 300 Veissmann mauvaise combustion
Il y a 8 heures
Chauffage
152
réponses
Dernière page
Visa de conjoint français pour Oran
Il y a 8 heures
Visa de conjoint
16530
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Héritage succession neveu
Je suis en Suisse et j'au une question concernant une succession Je...
Au sujet d'un testament
Je voudrais savoir si un testament rentre dans le restant d'une succes...
Peut on liquider une succession partiellement
J'ai 1 frère d'une 1ère union de maman, 1 soeur d'une 1ère union de mo...
PROCURATION ACTE RECTIFICATIF DONATION
LE NOTAIRE ITALIEN A rédigé une donation par moi même (biens successio...
Suspension de succession
Je suis héritier en indivision avec une soeur sur donation des biens d...
Succession sur biens propres d'un conjoint prédécédé
1) Couple marié sans contrat, le mari a apporté en biens propres la ma...
Avoir 18 ans sans logement ni aide
Depuis 2 mois en métropole dort chez ma demie soeur qui a 2 j...
Succession - acompte notarial
Père veuf décédé le 22 MAI 2012 RESTE 2 FILLES LA 3E FILLE EST DECED...
Succession difficile:défaut conseil du notaire
Bonjour,voila notre père s'est marié 3 fois, il s'avère que son notair...
Honoraires des notaires
Au décès de mon mari, nous avons fait appel à un notaire, moi et mon f...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par