Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Construction et travaux

Remenbrement et construction

Question anonyme le 29/08/2009 à 10h16

[ ! ]

Peut on construire une maison individuelle pendant un remembrement agricole ou rural?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

remenbrement et construction

1
réponse

Pouvoir cnstruire sur un terrain agricole

Bonjour, Je dispose d'un terrain de 52190 M² en zone agricole je souhaiterais faire construire un
1
réponse

Annulation de permis de construire agricole

L' annulation d'un permis de construire des bâtiments d'élevage pour violation de l'article 153/4 du
2
réponses

Lois régissant construction à la campagne au maroc

Bonjour j'aimerais savoir si j'ai besoin d'un permis de construire et d'un plan pour construire
2
réponses

Annulation d'un remembrement

J'ai bénéficié par un remembrement de la totalité du passage qui me permet d'accéder a ma maison le
2
réponses

Construction d'une maison individuelle.

Bonjour je suis à la recherche d'un ou 2 maçons pour m'aider à la construction d'une maison en ile
1
réponse

Recherche proposition devis par constructeur maison

Souhaite construire une maison individuelle R+2 en prévision. à proximité de Blida. Terrain et Plan
3
réponses

Maison individuelle va devenir mitoyenne si voisin fait une extension

Bonjour, Nous sommes propriétaires actuellement d'une maison individuelle en copropriété. Notr
1
réponse

Construire une maison d'habitation en bois sur un terrain agricole

Et il vrai que si je fais un élevage de chien ,je suis autorisé à construire une maison genre chalet
2
réponses

AIDE FNPOS POUR CONSTRUCTION LOGEMENT RURAL

J'aimerai savoir le dossier a fournir pour aide FNPOS de 250000 DA je vous informe que je suis entra
1
réponse

Remblai suite à modification du PC

Bonjour, Nous faisons actuellement construire notre maison par un constructeur de Maison Individuel

Les dernières réponses publiées

Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute Marabout
1 réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025 Chaudière gaz
36 réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025 Anniversaire
234 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025 Plaque à induction
3 réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025 Amitié
1666 réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1 réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025 Transcription de mariage
11522 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025 Amitié
353 réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025 Auto école
3 réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025 Voyance
370 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Construction hors zone constructible
Y a t-il un moyen de construire en zone agricole ou similaire, mon but...
Achèvement de construction sans permis sur terrain agricole
Puis-achever la construction d'une maison sans permis sur terrain agri...
Contestation de mon permis de construire
Bonjour, Mon permis de construire a été accepté un voisin veut c...
Contrat de maison individuel
Bonjour, j'ai signé en Octobre 2008 un contrat de construction de mais...
Construction petit immeuble?
Bonjour je dispose d'un terrain de 280m2 en region parisienne et je ré...
Combien ça coûte de construire sur Ghazaouet ?
Assalam 3aleykoum Voilà, j'ai un projet de construction d'une maison...
Prêt bancaire a la construction
Merci de me repondre,ma belle mere a herité une maison coloniale avec...
Calcul des pénalités de retard pour maison neuve
Comment calcule-t'on des pénalités de retard pour une construction de...
Un bail a construction sci-lmp c'est possible ?
A l’aide ! bonjour, en entreprise individuelle en LMP, (gites) je souh...
Construction sur un terrain hérité, désaccords
Ma mère est décédée, nous avons donc hérités de sa part, qu'on partage...

Posez votre question maintenant !