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Remblai suite à modification du PC

Question anonyme le 15/01/2010 à 16h03
Dernière réponse le 27/05/2010 à 02h56
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Bonjour, Nous faisons actuellement construire notre maison par un constructeur de Maison Individuelle. Suite à une erreur de leur part, ils ont déposé une demande de permis modificatif afin de rajouter un vide sanitaire de 1m40, à leur frais. Ce permis à été accepté etla maison est en cours de construction. MAIS, nous avons désormais un besoin de remplayer tout autour de la maison sur 1m40, ce qui n'avait pas été prévu au départ (il ne devait pas avoir de VS dans le contrat de construction). Qui doit prendre en charge le coût de ce remblai ? Le constructeur, car ce besoin est apparu avec la construction d'un VS, ou le propriétaire ? D'avance merci de prendre le temps de me lire et de me répondre. Emmanuel
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1 réponse pour « 
Remblai suite à modification du PC
 »
Réponse de canounet
Le 27/05/2010 é 02h56
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Sans plus chercher en avant, ce remblai est une conséquence de l'erreur du constructeur c'est donc lui qui doit en supporter les frais
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