670 284
questions
1 490 288
réponses
1 460 243
membres
M'inscrire Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question

Statuts d'une association des parents d'élèves

Question anonyme le 07/10/2009 à 09h30
Dernière réponse le 07/02/2012 à 17h48
[ ! ]
Un modélè de statut pour une association des parents d'élèves
Répondre
1 réponse pour « 
statuts d'une association des parents d'élèves
 »
Réponse de amicale85
Le 07/02/2012 é 17h48
[ ! ]
Bonjour, je suis membre d'une asso de parents d'élèves d'une école publique et nous proposons des cours de capoeira mais le prof a le statut d'intermittent du spectacle et ne veut pas en changer et nous demande de le déclarer au guzo et de lui verser ses prestations sous forme de cachet lors de 3 dates évènements dans l'année. ce cours est ouvert à tous de l'école ou pas enfants et adultes. qu'en pensez-vous d'un point de vue légale???? merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
  • Du respect et de la politesse envers les autres
  • Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
  • Le langage SMS n'est pas autorisé
  • Une réponse construite, détaillée et argumentée
  • Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
  • Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
  • Pas d'information personnelle divulguée
  • Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Réponses sur le thème « 
statuts d'une association des parents d'élèves
 »
Les dernières réponses publiées
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
L'Univers des Experts © 2005-2020
T13.936