670 768
questions
1 496 866
réponses
1 461 458
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Droit
>
Droit des associations (loi 1901)
Association des anciens elèves d'orbec
Tweeter
Question anonyme le 14/03/2012 à 18h28
[ ! ]
Cette association n'existe plus? Ses membres sont décédés ou bien ont donné leur démission Quelle procédure doit-on employer Je n'arrive pas à contacter la sous préfecture de Lisieux qui a reçu les statuts de cette association en 1999, je crois.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
association des anciens elèves d'orbec
»
1
réponse
Association loi 1901 fausse déclaration
Certains membres du conseil d'administration de notre association loi 1901 ont modifié les statuts s
4
réponses
Démission d'un président d'association
Bonjour, La présidente de notre association à fait parvenir sa démission par mail à l'ensemble de
3
réponses
Démission des membres du bureau
Les statuts de l'association prévoit un CA composé au maximum de 20 membres dont 9 membres faisant p
1
réponse
Démission de la présidente de l'association de pa
Bonjour, l'ensemble du bureau de notre assciation apolitique de parents d'élèves a décidé de dém
7
réponses
DEMISSION BUREAU + REGLEMENT INTERIEUR
Dans les statuts de l'association loi 1901 paragraphe : AGE il est indiqué que cette dernière est co
2
réponses
Procédure de modification des statuts d'une association .
Une fois la modification des statuts d'une association votée par l'Assemblée Générale , quelles sont
25
réponses
Démission d'un président d'une association ?
Président d'une association loi 1901, j'ai déposé par courrier ma démission depuis le 3 mars auprès
1
réponse
Association de parents d'élèves
Peut on sortir une somme de 600 euros du compte d'une association de parents d'élèves pour faire un
2
réponses
Association loi 1901 - CONFLITS
Bonsoir, le 16/04/2012 nous avons eu une A.G.E avec pour ordre du jour: - Election d'un nouveau b
3
réponses
Formalisation de la démission du Président
Bonjour, Le président de notre association doit démissionner. Sauf erreur de ma part, il doit le fa
Les dernières réponses publiées
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Il y a 1 minute
Psychologie, Psychiatrie
1462
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 5 heures
Anniversaire
461
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 7 heures
Amitié
636
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Il y a 8 heures
Bourse d'étude
830
réponses
Dernière page
Lave vaisselle rosieres rlf 101
Le 14/08/2025
Lave-vaisselle
2
réponses
Un crédit est une garantie de réussite
Le 13/08/2025
Emploi
1
réponse
A la recherche dune amie depuis4ans
Le 13/08/2025
Anniversaire
10
réponses
Composition et devoie et corrigé 3éme année primaire
Le 12/08/2025
Ecole primaire
19
réponses
Demande de bourse d'étude au CANADA ou au USA
Le 12/08/2025
Bourse d'étude
159
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 11/08/2025
Evènements
91
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Statuts d'une associations loi 1901 - type de membres et avantage
Dans le cadre d'une scission d'association, une nouvelle association p...
Demission en 2014 de président d association, litiges banque 2018
Bonjour , j'ai envoyé ma lettre de demission de la presidence d'une...
Association des anciens eleves
J'allais tout juste vous demandez s'il existe une association des anci...
Creation d'une association
En vue d'une creation d'une association,pourriez vous svp me donner 1...
Demissionde deux membres d'association '
Est ce qu'un president d'association a le droit de refuser la demissio...
Association et contribution foncière des entreprises
Une association doit elle payer une contribution foncière des entrepri...
Scission d'association et dons de matériel
Bonjour, je viens vers vous pour en savoir un peu plus sur une scissio...
élections membres du bureau association loi 1901
Nos statuts prévoient que notre Association est administrée par un CA...
Respect des statuts.
Bonjour. Nous sommes une association avec des statuts. Ci joint extr...
Numéro SIRET
J'ai fait la déclaration de notre association loi 1901 à la sous-préfe...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par