670 963
questions
1 498 742
réponses
1 461 507
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Tierce opposition
Tweeter
Question anonyme le 21/11/2009 à 08h17
[ ! ]
Celui qui a ete appele dans une instance ne peut pas former la tierce opposition apres le pronconce du jugement. c qui est cette personne appelee?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
tierce opposition
»
1
réponse
Majoration tierce personne cpam
Bonjour, je suis en instance de divorce, le juge aux affaires familiales a inclus dans mes revenus m
5
réponses
Tierce personne pour retraité
Je suis retraité et aurait besoin d'une tierce personne pour certains actes que ne peux plus effectu
1
réponse
Tierce personne , quels droits?
J'ai été la tierce personne de ma mère pendant 23 années ,elle touchait une pension d'invalidité maj
1
réponse
Allocation tierce perssone
Ma belle mere touche la tierce personne de mon mari
2
réponses
Opposition sur la carte grise
Ayant été victime d'un accident , ma voiture a été declaré VE est il y a eu opposition sur ma carte
1
réponse
Pension vieillesse majorée tierce personne
Ma grand-mère perçoit une pension qui, en 1981 (60 ans), est devenue une pension vieillesse après un
1
réponse
Invalide tierce personne
Ne le 13 06 1957 suis invalide 3 categorie je touche la majoration tierce personne et asi a quan
1
réponse
Tierce personne versée comme salaire à conjoint ?
Est-ce que le montant de la tierce personne peut être déclaré comme salaire par l'épouse d'un invali
1
réponse
Retraite et majoration pour tierce personne.
Bonjour,perçevant la majoration à la tierce personne,j'arrive à la retraite en 2018.pourrai je y pré
1
réponse
Opposition chèque
A t on le droit de faire opposition à un chèque ( soit disant pour vol) alors que ce dernier a deja
Les dernières réponses publiées
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER pour particuliers de la banque fra
Il y a 1 minute
Word
1
réponse
Temoignage de pret J’étais un peu hésitant au début, mais tout s’est
Il y a 1 minute
Solde de tout compte
1
réponse
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER Sérieux en 72H-
Il y a 2 minutes
Vidéos en ligne
1
réponse
PRÊT ENTRE PARTICULIER sérieux en France Belgique Suisse: quelque
Il y a 2 minutes
Consulat
1
réponse
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER honnête en 24H au plus. Avez-vous
Il y a 3 minutes
Refus de visa
1
réponse
Offre de prêt entre particulier fiable posible - Avez-vous besoin d'un
Il y a 3 minutes
Lettre de motivation
1
réponse
OFFRE DE PRÊT ENTRE PARTICULIER FIABLE EN LIGNE -PRET URGENT Av
Il y a 4 minutes
Droit
1
réponse
Opportunités financières rescoussecredit240@gmail.com..
Il y a 4 minutes
Allocations familiales
1
réponse
Aide financières: rescoussecredit240@gmail.com,
Il y a 5 minutes
Mutuelle santé
1
réponse
Bourse d'étude étrangère
Il y a 4 heures
Bourse d'étude
810
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Tierce opposition
Un temoin dans un proces, peut-il revenir apres demander la retraction...
Recevabilite tierce opposition
La société X, acquéreur de l'immeuble de la société Y en 2003, a formé...
Tierce opposition. Délais
En tant qu'ancienne gérante d'une société qui vient d'être mise en liq...
Tierce opposition à liquidation judiciaire
La société qui m'employait a été mise en liquidation judiciaire, j'ai...
Rsa et tierce personne
J ai etait tierce personne pour mon fils qui est handicape et qui a et...
Qu'advient-il de la tierce personne ?
Je vais avoir 60 ans en décembre 2010, poiur l'instant je touche une p...
Qu'advient-il de la tierce personne ?
Je vais avoir 60 ans en décembre 2010, pour l'instant je perçois une p...
Rente at;assistance tierce personne"prestation com
On nous propose de remplacer la partie "assistance tierce personne"d'u...
Majoration pour tierce personne de la conjointe si vie en co
Bjr, Ai je droit a la majoration pour tierce personne que je perçois...
Majoration tierce personne
Mon mari,invalide 3eme catégorie percevait une pension d'invalidité ju...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par