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Usufruitiere a tout vendu sans demander aux nu proprietaires

Question anonyme le 25/08/2011 à 21h23
Dernière réponse le 24/09/2011 à 19h28
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Bonjour,ma mere usufruitiere a vendu tout ce qui appartenait à mon père sans rien demander à quiconque et sans partager l argent ainsi obtenu.Meubles,voiture, armes (mon pere etait chasseur)nous sommes 5 enfants Cela nous attriste beaucoup parce que nous aurions aimé avoir quelques objets de notre pere et que notre mere les a tous vendus qui plus est pour une misère .quel recours avons nous?merci d avance de vos reponses David
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1 réponse pour « 
usufruitiere a tout vendu sans demander aux nu proprietaires
 »
Réponse de ichliebehelpyou
Le 24/09/2011 é 19h28
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Bjr David, je te conseille de prendre rdv rapidement avec un notaire de ton choix, qui pourra te conseiller. Car ya 2 hypothèses, soit ta mère avait le droit de vendre, mais ds ce cas elle doit partager l'argent avec vous, en tant qu'héritier de votre papa décédé, ce dernier a peut être fait un testament holographe ou autre qui est alors enregistré automatiquement à Aix en Provence, dans un fichier spécial notarial, et c ça qui m'interpelle, car si ta mère a vendu des biens mobiliers, effectivement ya pas besoin de passer devant chez le notaire (je parle de elle bien sût). Un notaire vs conseillera peut être de déposer une plainte au pénal pr vente d'objet appartenant à autrui, auquel cas, la vente pourrait être annulée, et les acheteurs seraient alors peut être obligés de rendre tout ce qu'ils ont achetés à votre maman. 2ème solution : vs connaissez les acheteurs, vs allez les trouver, et vs les menacez de recel, car les biens qu"'ils se st octroyés, quand bien m^me ils les ont achetés, devaient être réparti entre les enfants. En tt cas pr le véhicule, c plus simple, faut aller voir la sous préfecture, car si la carte grise était au nom de votre papa, alors ts les enfants st obligés de signer sur l'acte de vente, si tel n'est pas le cas, la vente est nulle et non avenue, et là, pareil, un notaire peut vs conseiller. N'hésitez pas, car un conseil chez un notaire, c totalement gratuit, du moins juste une première visite. Seul, les actes notariés st payants. Pr levéhicule, vs pouvez aussi voir la police avec l'immat, mais là, c moins sur, ça dépend sur qui vs tombez, peut être pourront ils vs rensigner sur le nvel acquéreur s'il a changé déja la carte grise, mais à mon avis il va y avoir un os pour lui, car ça pourrait peut être bloquer en préfecture, si et seulement si la carte grise est au nom unique de votre papa. maintenant si la carte grise est au nom des 2, elle a la moitié de l'argent de la voiture, et l'autre moitié est divisé entre ts les héritiers de votre papa. Si la carte grise est au nom de Mr ou Madame (pas Mr ET mme), g bien dit OU, alors le fruit de la vente du véhicule est que pr elle. Mais pas pr le reste. Je vs souihaite bon courage, et vs pvez aussi essayer de résonner votre mère, comment a t elle pu vendre les svnirs de votre père sans vs le dire!!!
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