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Vice caché ou pas

Question de joce9476 le 05/08/2013 à 18h31
Dernière réponse le 02/06/2014 à 11h58
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Bonjour, J'ai vendu la maison de mon beau-père en 2011 suite à son décès. L'acheteur m'a contacté ce jour afin de me dire qu'il a constaté une fissure dans la façade de celle-ci (l'acheteur est un maçon de métier...). Il ne l'avait jamais vu et l'agence n'en a jamais fait allusion. L'acheteur me parle de vice caché. Je n'ai jamais eu connaissance de cela et mon beau-père n'a jamais de travaux de maçonnerie. Je n'ai jamais habité cette maison mais seulement vendue. L'acheteur va faire tout le nécessaire administrativement et dois recevoir un courrier d'un avocat. Comment a t-il pu attendre 2 ans avant de me contacter et m'a envoyé une photo de la façade. Cela me semble un peu bizarre pour quelqu'un du métier car celle-ci se voit bien. Merci de me donner quelques précisions car je n'étais pas le propriétaire. Cordialement à vous.
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12 réponses pour « 
vice caché ou pas
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Réponse de Andy 91
Le 05/08/2013 é 19h01
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Bonsoir, Toutes les maisons ont des petites fissures. Refaire le ravalement et ainsi boucher des fissures, avant de vendre une maison peut constituer un vice-caché. Avant d'acheter une maison, un acheteur l'examine sous tous ses angles, cette vérification a été faite par un maçon de métier qui n'a émis aucune réserve. Cette fissure existait probablement déjà au moment de la vente et elle s'est ouverte ensuite à la suite d'un mouvement du sol. Je vous recommande d'en parler au notaire qui a été chargé de la vente. Pourriez-vous me préciser la largeur de la fissure et si le terrain est glaiseux car j'ai moi-même eu des problèmes de fissures suite à la sécheresse de 1990. Bien cordialement. Andy
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Réponse de canounet
Le 05/08/2013 é 19h19
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Un vice caché ne doit bien sûr pas être apparent même sous un examen approfondi de plus dans votre cas par un pro ! il doit également être antérieur à la vente
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Réponse de joce9476
Le 05/08/2013 é 19h40
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Bonsoir Andy Merci à vous. Pour info, maison de 1987. Sol glaiseux ??? fissure d'environ 3 à 5 mm. Il y aurait eu selon l'acheteur un arrêté pour catastrophe naturelle il y a quelque temps. L'acheteur a constaté cette fissure à son retour de vacances !!! Je pense que cela n'est pas crédible.
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Réponse de joce9476
Le 05/08/2013 é 19h43
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Bonsoir Canounet, Je suis d'accord avec vous pour un pro çà la fout mal !!! Monsieur a attendu 2 ans après la vente. Il a constaté cela soit disant à son retour de vacances. Merci à vous et bonne soirée.
Référence(s) :
l
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Réponse de Andy 91
Le 05/08/2013 é 20h16
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Bonsoir Joce, S'il y a eu un arrêté de catastrophe naturelle il y a quelque temps, il s'agit d'un mouvement du sol. Je pense que le sol est glaiseux, or la glaise se rétracte avec la baisse de la nappe phréatique en cas de sécheresse par exemple, la terre descend alors sous les fondations qui s'affaissent en entrainant des fissures sur la façade. Et quand la nappe phréatique remonte, les fissures se referment partiellement. Dans ce cas, on ne peut invoquer le vice caché et l'acheteur ne peut absolument rien faire, il faut qu'il aille à la mairie pour que celle-ci demande l'arrêté de catastrophe naturelle pour que les travaux soient pris en charge par l'assurance.Il faudra probablement poser des micro pieux sous les fondations. Comme je connais bien ce problème auquel j'ai été confronté, je vous aiderai dans vos démarches. Bien cordialement. Andy
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Réponse de joce9476
Le 05/08/2013 é 21h34
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Bonsoir, Un grand merci à vous pour votre réponse. J'ai appris qu'il avait refait le carrelage et changer les fenêtres. Il y aurait-il un lien ??? çà on ne sait pas. Encore merci pour tout. Cordialement.
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Réponse de Andy 91
Le 05/08/2013 é 21h55
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Bonsoir à nouveau, Non, le changement du carrelage et des fenêtres ne peut causer des fissures en façade. Par contre, je crois l'acheteur quand il dit qu'il a découvert le problème à son retour de vacances car c'est ce qui s'est passé pour des milliers de personnes en 1989 et en 1990, ainsi que les années suivantes. Voici un lien avec article trouvé sur le net : http://www.ladepeche.fr/article/2002/07/04/399297-trop-de-maisons-sont-fissurees.html Il faut copier le lien puis le coller sur la barre de recherche. Ce phénomène se produit en général entre juillet et septembre quand les nappes phréatiques sont au plus bas. Les fissures se refermeront un peu cet hiver après la remontée de la nappe. Bonne soirée. Andy
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Réponse de joce9476
Le 06/08/2013 é 09h51
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Bonjour, Merci à vous pour votre réponse. Maintenant tout est clair. Je vais regarder l'article publié sur le net. Mais ce que je n'ai pas trop apprécié de la part de l'acheteur c'est de m'avoir presque accusé de malhonnête alors que moi je n'étais que le vendeur et que la maison ne m'appartenais pas du tout. Mais ce n'ai pas grave. Merci encore pour votre sympathie. Cordialement.
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Réponse de Andy 91
Le 06/08/2013 é 13h54
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Bonjour Joce, Si la maison est fissurée suite à la sécheresse, il y en a probablement d'autres. Il faut donc contacter la mairie pour savoir si d'autres maisons de la commune sont fissurées, voir faire une recherche dans les journaux locaux ( sur le net ). Le lien que je vous ai envoyé n'est qu'un exemple, il y en a des dizaines sur le net, il suffit de taper '' fissures suite à la sécheresse '' sur votre barre de recherche. Ces fissures vont continuer à s'ouvrir jusqu'à la fin de cette année puis se refermer partiellement. Il faut donc demander à l'acheteur de demander au maire de faire une demande de catastrophe naturelle afin que le sinistre soit pris en charge par l'assurance. Bien cordialement. Andy
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Réponse de joce9476
Le 06/08/2013 é 15h36
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Bonjour, Merci à vous pour toute votre aide. Cela m'a bien aidé. Bien cordialement.
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Réponse de inspection maison
Le 01/06/2014 é 22h46
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Non, il s`agit d`un vice apparent. Aussi il est très probable que la fissure est apparue après l`achat. Parle avec une avocate.
Référence(s) :
http://www.inspectionmaisons.ca/
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Réponse de joce9476
Le 02/06/2014 é 11h58
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Bonjour, L'acheteur n'a plus donné signe de vie car le notaire lui a dit que mon mari n'était pas responsable de cela car il était seulement le vendeur et que le propriétaire était décédé et aucune modification n'avait été faite dans ce pavillon. Merci à tous pour votre aide. Bien cordialement. tj
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