Bonsoir ,
Je vous explique mon père à une maison que je ne souhaites pas voir vendue à son décès . J ai un frère et un demi frère et une demi soeur donc nous sommes 4 .
Mon père souhaiterais également que je puisses garder la maison s il lui arrivait quelque chose , je suis attachée à cette maison contrairement à mes frères et soeurs qui ne verraient qu'a la vendre pour avoir leur part d'euros ....
Est ce que mon père peux faire quelque chose de son vivant afin que je puisses avoir la maison s'il lui arrivait quelques chose ? peut il me vendre la maison de son vivant ou faire un testament dans ce sens ?
Merci beaucoup.
Déjà il faut que cette maison soit le petrimoine propre de votre père
il doit être le père et non le beau-père de vos demi-frère et soeur, sinon ces derniers n'ont aucun droit
par testament, avec 4 enfans, votre père ne peut vous léguer personnellement que 1/4 de ses biens
le reste (les 3/4 ou 9/16) est partagé en 4, soit 3/16 chacun
vous pouvez donc avoir 3/16 + 1/4 = 7/16 (moins de la moitié)
vous devrez racheter les 3/16 de chacun de vos frères et soeur
si vous n'en avez pas les moyens, comme nul n'est tenu de rester en indivision, ils pourront exiger la vente
par contre je ne connais pas les conditions d'une donation de son vivant, sauf qu'elle est avantageuse au niveau des frais de succession
mais je me doute qu'elle ne doit pas pouvoir avantager plus que dit ci-dessus
prenez contact avec le notaire de votre père pour plus de renseignements
Oui oui c est le pere de mes demi frere et soeurs . Donc mon pere peux quand meme m'avantager d 1/4 de part donc meme s il lui arrive quelque chose ce ne sera pas 4 part egale pour pouvoir racheter la maison ? Cela peux me faire moins d argent a verser pour pouvoir leurs racheter leurs part ? D ailleurs ça ils ne peuvent pas refuser si je ne veux pas vendre et que je veux reprendre leurs part ? ils sont obligés d accepter tant que je leurs verse leur part ? par contre l expertise de la maison doit etre faite avant ou apres le deces de mon pere ? Merci beaucoup pour vos reponses!
Si vous rachetez, ils ne peuvent pas refuser
l'expertise doit être faite au moment du partage
si votre père fait une donation-partage maintenant et surtout que frères et soeur admettent qu'il vous réservent une part + importante (mais légale si testament), vous y gagnez la plus-value d'ici le décès de votre papa - c'est difficile de parler comme ça ! -
vous y gagnez aussi une réduction des frais de succession surtout si la donation est faite avant les 65 ans de votre papa
sachez également si c'est le cas que :
" L'enfant qui s'est occupé de l'un de ses parents malades peut, sur décision de l'administration fiscale, bénéficier d'une indemnité prélevée sur la succession de ce parent, à condition que les dépenses engagées par l'enfant l'aient appauvri et aient enrichi son parent (par ex. en lui évitant un placement en maison de retraite, ou l'embauche d'une aide à domicile). "
mais je ne suis ni juriste ni notaire, il vaudrait donc mieux vous adresser à un professionnel (notaire)
Bonsoir,je vien de perdre mon pére..
Et je suis asser perdu dans ce qui ce passe.
Nous sommes 6 enfants..mon pére est parti brutalement,il avait deja le projet de la vendre..nous nous sommes rejouie tous chez le notaire.mais vue que sa ce passer pas bien.ils ce batte tous pour l'interieur..moi j'ai dit que je voulais rien.je me suis refuser a la vente le faite quils y a de la bataille.ai je le droit de continuer de refuser pour le moment..?