670 522
questions
1 494 198
réponses
1 461 288
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Acompte
Tweeter
Question anonyme le 28/07/2009 à 10h39
[ ! ]
Condition d obtention d un acompte aupres de l employeur et article de loi concernant ce droit
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
acompte
»
5
réponses
Refus d'acompte pour cause d'ATD
Bonjour, Chaque mois je demande un acompte de 700€ ou de 800€ à mon employeur. Malheureusement
5
réponses
Demande un acompte
Je suis ou chômage et je vous lez savoir es que j'ai le droit de faire un acompte??
1
réponse
Demande d acompte a pole emplois
Bonjour je suis au chomage et ce mois ci jai deja demander un acompte il m on accepte et payè et je
1
réponse
Acompte versé par personne décédée
Nous sommes commerçants, une personne nous a commandé un fauteuil en versant un acompte. Cette perso
1
réponse
Acompte succession
Bonsoir,je me permets de vous envoyer ce message pour vous demander ce que signifie acompte sur succ
2
réponses
Puis je annuler la commande d'un véhicule neuf?
Bonjour, Le 27 novembre 2009, j'ai signé pour l'achat d'un véhicule neuf et versé un acompte de 3
2
réponses
Annulation de commande d un client avec acompte
Bonjour ! Je viens de recevoir un RAR d un client qui me demande l annulation de sa commande le devi
13
réponses
Le remboursement d'un acompte annule-t-il une vente ?
Bonjour à tous, J'avais fait une commande (chez un cuisiniste) et fait un chèque d’acompte qui a
3
réponses
Restitution d'une moitié d’acompte
Bonjour, je vous écris car je devais me mariée le 07 juillet mais sa viens d’être annule et le ma
3
réponses
Montant d'un acompte en intérim
J'ai travaillé 6 h la semaine dernière en intérim au smic, ce qui faisait un brut de : 53.16 €. J'ai
Les dernières réponses publiées
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 minute
Bourse d'étude
633
réponses
Dernière page
Boutonnières automatiques sur futura 4000
Il y a 12 minutes
Travaux, bricolage
1
réponse
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 30/03/2025
Anniversaire
279
réponses
Dernière page
Sujet serieux : Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en 72H ZZ
Le 30/03/2025
Bac Madagascar 2011
3
réponses
Prêt entre particulier recu en 48h -je fais ce témoignage de prêt e£
Le 30/03/2025
Four
5
réponses
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 30/03/2025
Psychologie, Psychiatrie
1321
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 30/03/2025
Amitié
420
réponses
Dernière page
Recherche d'une bourse d'etude de spécialité
Le 30/03/2025
Bourse d'étude
3
réponses
Que veut dire habibi en arabe ?
Le 30/03/2025
Arabe
124
réponses
Dernière page
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 30/03/2025
Salaires
50
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Acompte
Mon employeur a t'il le droit de me refuser un acompte?...
Acompte refusé
Bonjour, mon employeur vient de refuser ma demande d'acompte. il l'...
Acompte
L'employeur peut il verser un acompte au salarié sans que celui ci l'a...
Remboursement d'un acompte
Lorsqu'il y a versement d'un acompte et si la prestation ne se fait pa...
Date de versement d'acompte
Bonjour, Le versement d'un acompte doit-il être versé à une date...
Acompte forcé
Bonjour Nous avons la surprise de voir un acompte comme paye,sans ave...
Acompte sur allocation chomage ASS
J'ai demandé à l' assedic de la Courneuve un acompte depuis le 12/3/20...
Acompte sur salaire
Demande d acompte sur mon mois de preavis de ma demission dans l entre...
Acompte de salaire retenu
Un collège a vu son acompte surprimé sans que le patron le prévient de...
Acompte sur salaire en congé payer
J ai fait une demande d acompte sur salaire mais je suis en congé suit...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par