Bonjour,
j'étais le secrétaire d'un club de vélo...Le président du club me reproche d'avoir remis en cause la sécurité du club lors d'une sortie avec des jeunes de 6 à 12 ans...en effet 3 jeunes avaient été "abandonnés" sans adultes...j'ai "aboyé" tout en restant courtois après cet adulte irresponsable....de ce fait, le Président me vire...les status précise qu'il faut "une faute grave, une atteinte au club etc..."...ici on me dit que je suis un perturbateur...je n'ai reçu aucun courrier, le pire est que le club refuse de licencier mes enfants de 10 et 12 ans...le président est borné, malgré mes excuses, je ne vois pas ce que je peux faire, de plus la FFC me répond texto"les problèmes interne concernant votre club, n'ont pas à être connu du comité, vous avez la possibilité de démissionner pour un autre club"....
quels sont mes droits et ceux de mes enfants? Qu'en cours le club? je ne veux pas non plus lui porter préjudice
merci de votre aide,
Effectivement, le président n'a pas le droit seul de vous exclure. Ce sont les prérogatives du CA ou de l'AG si rien n'est précisé dans les statuts.
Vous pouvez faire des démarches judiciaires pour vous faire réintégrer. La FFC pourrait également le faire mais préferons ne rien faire.
Pour vos enfants, l'association a le droit de refuser de les inscrire.
La meilleure solution serait d'exposer la situation lors de la prochaine AG et demander aux membres de l'AG de voter votre réintégration. Le président ne peut pas à l'encontre d'une décision prise par l'AG.
Bonjour,
merci rouky57 pour votre réponse, pour information complémentaire, le Président refuse de licencier mes enfants car il m'a viré, c'est lui même qui le clame...alors qu'il y a d'autres jeunes qui ont pris une licence récemment...est-ce que cela peut-être considérer comme une discrimination ou non?
merci d'avance
Normalement, le refus d'adhésion ou votre exclusion ne sont pas des prérogatives du président. C'est le CA ou l'AG qui peuvent le décider.
Le problème est pour faire appliquer cela. En effet, pour effectuer des démarches judiciaires, il faut évaluer le préjudice subi. Ce qui dans ce cas est difficile.
Maintenant, comme je précisais la fédération a normalement les moyens de faire respecter ou de rappeler la loi à l'association. Mais en règle générale elles essayent de ne pas se meler de ces affaires et prétendrent qu'elles n'ont pas les moyens.
L'organe dirigeant de l'association, c'est à dire le CA ou l'AG peuvent revenir sur ces faits. Mais il faudrait mettre en cause le jugement du président et donc cela équivaudrait à un vote de confiance défavorable au président qui pourrait lors être révoquer.
En gros, c'est ou vous ou le président. Sauf si celui-ci est suffisamment intelligent pour reconnaitre ces tords (cela devient rare).