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CALCUL DES REVENUS DU TRAVAILLEUR INDEPENDANT

Question de verveine le 18/08/2009 à 14h09
Dernière réponse le 15/11/2011 à 02h41
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Bonjour Mon compagnon et moi sommes travailleurs indépendants. Avant que nous vivions ensemble j'étais au RMI et dans un autre département. Depuis mon arrivée dans les Alpes Maritimes, j'ai effectué un changment de Caf et le dossier est parti au Conseil Général des Alpes Maritimes. Il a fallu 15 mois pour avoir une réponse négative pour le maintien du RMI et pour le RSA. La CAF n'a aucun pouvoir, le Conseil Général à décrété un montant de 1060 euros de revenus mensuel pour le couple. Ce montant ne correspond pas du tout à la réalité. La seule hypothèse plausible, c'est qu'il n'ont pas pris en compte la pension alimentaire qui est de plus de 8000 euros par an... La dame de la plate-forme téléphonique du Conseil Général pour travailleur indépendant me dit que pour le calcul du RSA on ne déduit pas la pension alimentaire versé alors que la CAF m'affirme le contraire ???? Je suis découragéé, ces gens du Conseil Général qui prennent les décisions sont injoignables, pas de nom, pas de tel., pas de mail, rien. Merci de me renseigner s'il existe un texte de loi qui dit ne pas prendre en compte la pension versé dans le calcul du RSA pour travaileur indépendant. Si vous avez des conseils pour me sortir de cet enfer interminable.... D'avance je vous remercie M.
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2 réponses pour « 
CALCUL DES REVENUS DU TRAVAILLEUR INDEPENDANT
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Réponse anonyme
Le 27/10/2010 é 12h15
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Bonjour nous vivons dans Hérault avec notre bébé . je suis mère au foyer et mon mari est mon mari est travailleur indépendant mais considérer comme artisan pour la C.A.F. nous avons fait une demande de R.S.A. car avec les revenus qu'il a nous arrivons même pas à payer toutes nos charges il nous manque 550€ par mois . je vous explique pas la gallére de chaques mois. et malgrés tout ça on nous à dit pas de R.S.A pour vous le chiffre d'affaire est au-dessus du plafond!!!! j'ai eu beau expliqué que nous vivons pas avec le chiffre d'affaire mais avec un salaire comme tout travailleur !!!! mais non ils ne veulent rien savoir .... alors si vous avez une solution .... merci de me répondre
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Réponse anonyme
Le 15/11/2011 é 02h41
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Bonjour travailleur independant depuis trois ans depuis le debut du rsa avec 0 revenu je ne percois plus de rsa depuis 2 ans et les allocations logement ont dissparut un calcul du conseil general qui deduit que chaque personne ayant une entreprise touche un salaire de 13280 euros annuel ! aucune reponse n est donné aucune suite au presentation personnelle devant leur service ,aucun courier,aucune réponse même téléphonique de leur part. travailler plus pour gagner plus alors que avec 0 revenu et un temps plein éfféctué pour une personne qui entreprend et créé son emploi , aucun chomage possible, aucun rsa ,aucune allocation logement , et le pire et aucune réponse de la part du conseil generale,c est une honte ,dégout , dépréssion et tant de temps (le mien )gaché, revenu solidarité active , aucun revenu ,pourtant actif,aucune solidarité merci pour le coup de pouce pour m inserer . bientot en liquidation judiciaire avec surrendettement personel , peut etre au rsa si le conseil générale na rien à voir la dedans...merci nicolas s..
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