Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Immobilier, logement et urbanisme > Achat

Certificat de conformite

Question de konica le 26/02/2010 à 08h31

[ ! ]

Lors de l'achat d'une maison quels sont les risques si la maison n'a pas obtenu le certificat de conformité ?

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

certificat de conformite

1
réponse

Certificat de conformité européen

Bonjour, J'ai acheté un véhicule en belgique et il me faut un certificat de conformité Comment l
1
réponse

Certificat de conformité gaz

Bonjour, Je dois faire un certificat de conformité gaz suite à l'installation d'une chaudière par
1
réponse

Obtenir une carte grise avec le certificat de conformité

Bonjour, Je compte acheter une voiture dans un garage qui rachète aux assurances des véhicules e
1
réponse

Caravane achetée en Belgique pour immatriculation en France

Pour immatriculer une caravane en France que j'ai acheté en Belgique : je possède le certificat d'i
3
réponses

CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR 2 ROUES

COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR UN 2 ROUES DE 49.9 CM3 POUR L'IMMATRICULER EN JUILL
3
réponses

Certificat de conformité

Bonjour voila il y 5 mois il y a eu un incendie dans mon appartement ( dans la cuisine ) les trav
1
réponse

Obtenir une carte grise pour un véhicule acheté en Belgique

J'ai acheté une Jeep de 1945 en Belgique,Le vendeur m'a signé un certificat de vente (formulaire fra
1
réponse

Certificat de conformite CARAVANE ADRIANE

Bonjour j'ai acheté une caravane de marque Hobby la personne qui me la vendu n'avais pas fait les pa
1
réponse

Fiscalisa tion

J'ai acheté un terrain le 10/07/1982. J'ai eu le permis de construire d'une maison le 06/12/1982.
112
réponses

Formalites carte grise achat voiture occas italie

Bonjour , je viens d'acheter une lotus d'occasion (2001) en italie, je possede

Les dernières réponses publiées

Bourse d'étude étrangère
Il y a 3 heures Bourse d'étude
628 réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 8 heures Plaque à induction
11 réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 10 heures Anniversaire
271 réponses
Dernière page
Chien en contact marijuana effet secondaire
Le 27/03/2025 Zoologie
193 réponses
Dernière page
écrire au Procureur de la république française
Le 26/03/2025 Aide juridique
13 réponses
VEND BON AU PORTEUR DES ANNEES 1928/29/30/36
Le 26/03/2025 Bon au porteur
1 réponse
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 26/03/2025 Amitié
1684 réponses
Dernière page
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 26/03/2025 Transcription de mariage
11540 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 26/03/2025 Amitié
407 réponses
Dernière page
Témoignage de Guérison...
Le 26/03/2025
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Certificat de conformité après travaux
Bonjour, nous avons fait construire notre résidence secondaire en 199...
Recherche d'un certificat de conformité
J'ai acheté une caravane Eriba en France, pour l'immatriculer, j'ai be...
Certificat de conformite
Bonjour j'aimerais importer une caravane hobby 430 classic depuis la s...
Certificat de conformité
Commet obtenir un certificat de conformite dit tacite...
Manuel Hinomoto e14 et certificat de conformité.
Bonjour,je recherche la documentation pour un microtracteur HinomotoE1...
CARAVANE CERTIF CONFORMITE ?OBLIGATOIRE
EST-IL OBLIGATOIRE DE FOURNIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE LORS DE LA V...
Certificat de conformité
Comment faire pour avoir un certificat de conformité d'un constructeur...
Certificat immatriculation caravane
Bonjour, j'aii acheté l'année passée une caravane Tabbert Puccini que...
Certificat de conformité européenne pour une caravane fendt
Bonjour Le site ANTS me demande un certificat de conformité pour une...
Certificat de conformité bedford
J'ai acheter une voiture de marque BEDFORD au portugal , il est de 198...

Posez votre question maintenant !