Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives

Certificat de conformité

Question anonyme le 21/07/2009 à 21h17

[ ! ]

Commet obtenir un certificat de conformite dit tacite

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

certificat de conformité

1
réponse

Certificat de conformité européen

Bonjour, J'ai acheté un véhicule en belgique et il me faut un certificat de conformité Comment l
1
réponse

Obtenir une carte grise avec le certificat de conformité

Bonjour, Je compte acheter une voiture dans un garage qui rachète aux assurances des véhicules e
3
réponses

CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR 2 ROUES

COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR UN 2 ROUES DE 49.9 CM3 POUR L'IMMATRICULER EN JUILL
1
réponse

Caravane achetée en Belgique pour immatriculation en France

Pour immatriculer une caravane en France que j'ai acheté en Belgique : je possède le certificat d'i
1
réponse

Certificat de conformité gaz

Bonjour, Je dois faire un certificat de conformité gaz suite à l'installation d'une chaudière par
1
réponse

Obtenir une carte grise pour un véhicule acheté en Belgique

J'ai acheté une Jeep de 1945 en Belgique,Le vendeur m'a signé un certificat de vente (formulaire fra
3
réponses

Certificat de conformité

Bonjour voila il y 5 mois il y a eu un incendie dans mon appartement ( dans la cuisine ) les trav
1
réponse

Certificat de conformité d'un caravane Hobby

Bonjour, nous avons acheté une caravane hobby neuve, en Pays Bas Nous habitons en France. Il no
1
réponse

Certificat des mines ou certificat de conformité

Bonjour à tous, Je suis propriétaire d'une Peugeot XP x053 série e de 1988. Je recherche les c
1
réponse

Papiers à fournir pour l'obtention carte grise

Bonjour , ayant acheté une voiture particuliére dans un garage en Belgique , ayant le certificat d'a

Les dernières réponses publiées

Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 1 minute Anniversaire
191 réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Il y a 3 minutes Amour Sucré
87 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 17/01/2025 Bourse d'étude
573 réponses
Dernière page
Le genre le sous genre de la planéte des singes
Le 17/01/2025 Français
1 réponse
Quel est le Taux en 1985 et la valeur annuel de référence et ldu Point
Le 16/01/2025 Retraite
1 réponse
DEMANDE D’OFFRE DE PRET'SANS FRAIS CONTACTE TEL : +33757757486
Le 16/01/2025 TV plasma
1 réponse
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 15/01/2025 Psychologie, Psychiatrie
1269 réponses
Dernière page
Calculer la pente de ma chaudière fioul
Le 15/01/2025 Chauffage
2 réponses
Ou trouver une femme cougar a Libreville
Le 15/01/2025
1 réponse
Mention divorcer sur acte de naissance marocaine??
Le 15/01/2025
3 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Recherche d'un certificat de conformité
J'ai acheté une caravane Eriba en France, pour l'immatriculer, j'ai be...
Certificat de conformite
Bonjour j'aimerais importer une caravane hobby 430 classic depuis la s...
Certificat de conformite
Lors de l'achat d'une maison quels sont les risques si la maison n'a...
Manuel Hinomoto e14 et certificat de conformité.
Bonjour,je recherche la documentation pour un microtracteur HinomotoE1...
Certificat de conformité européenne pour une caravane fendt
Bonjour Le site ANTS me demande un certificat de conformité pour une...
Certificat de conformité
Comment faire pour avoir un certificat de conformité d'un constructeur...
Certificat de conformité bedford
J'ai acheter une voiture de marque BEDFORD au portugal , il est de 198...
CARAVANE CERTIF CONFORMITE ?OBLIGATOIRE
EST-IL OBLIGATOIRE DE FOURNIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE LORS DE LA V...
Certificat de conformité après travaux
Bonjour, nous avons fait construire notre résidence secondaire en 199...
Certificat confirmite
Lors de la vente d'un restaurant dois-je fournir un certificat de conf...

Posez votre question maintenant !