Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Demarches administratives

Certificat de conformité

Question anonyme le 21/07/2009 à 21h17

[ ! ]

Commet obtenir un certificat de conformite dit tacite

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

certificat de conformité

1
réponse

Certificat de conformité européen

Bonjour, J'ai acheté un véhicule en belgique et il me faut un certificat de conformité Comment l
1
réponse

Obtenir une carte grise avec le certificat de conformité

Bonjour, Je compte acheter une voiture dans un garage qui rachète aux assurances des véhicules e
3
réponses

CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR 2 ROUES

COMMENT OBTENIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE POUR UN 2 ROUES DE 49.9 CM3 POUR L'IMMATRICULER EN JUILL
1
réponse

Caravane achetée en Belgique pour immatriculation en France

Pour immatriculer une caravane en France que j'ai acheté en Belgique : je possède le certificat d'i
1
réponse

Certificat de conformité gaz

Bonjour, Je dois faire un certificat de conformité gaz suite à l'installation d'une chaudière par
1
réponse

Obtenir une carte grise pour un véhicule acheté en Belgique

J'ai acheté une Jeep de 1945 en Belgique,Le vendeur m'a signé un certificat de vente (formulaire fra
3
réponses

Certificat de conformité

Bonjour voila il y 5 mois il y a eu un incendie dans mon appartement ( dans la cuisine ) les trav
1
réponse

Certificat de conformité d'un caravane Hobby

Bonjour, nous avons acheté une caravane hobby neuve, en Pays Bas Nous habitons en France. Il no
1
réponse

Certificat des mines ou certificat de conformité

Bonjour à tous, Je suis propriétaire d'une Peugeot XP x053 série e de 1988. Je recherche les c
1
réponse

Papiers à fournir pour l'obtention carte grise

Bonjour , ayant acheté une voiture particuliére dans un garage en Belgique , ayant le certificat d'a

Les dernières réponses publiées

Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute Amitié
447 réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/09/2025 Psychologie, Psychiatrie
1383 réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/09/2025 Amour Sucré
104 réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 21/09/2025 Evènements
11 réponses
Vos Offres de Prêt entre particulier en suisse France Belgique . ( c
Le 21/09/2025 Annuaire
1 réponse
Texte joyeuses pâques
Le 21/09/2025 Théatre
52 réponses
Dernière page
Suppression d'une canalisation d'eaux usées commune
Le 21/09/2025 Litiges de voisinage
4 réponses
Services d'aide financière Ouvert pour tous +33757757486
Le 21/09/2025 Prime pour l'emploi
2 réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 21/09/2025 Salaires
28 réponses
Dernière page
Pretalgerie@gmail.com Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en
Le 21/09/2025 PMSS
1 réponse

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Recherche d'un certificat de conformité
J'ai acheté une caravane Eriba en France, pour l'immatriculer, j'ai be...
Certificat de conformite
Bonjour j'aimerais importer une caravane hobby 430 classic depuis la s...
Certificat de conformite
Lors de l'achat d'une maison quels sont les risques si la maison n'a...
Manuel Hinomoto e14 et certificat de conformité.
Bonjour,je recherche la documentation pour un microtracteur HinomotoE1...
Certificat de conformité européenne pour une caravane fendt
Bonjour Le site ANTS me demande un certificat de conformité pour une...
Certificat de conformité
Comment faire pour avoir un certificat de conformité d'un constructeur...
Certificat de conformité bedford
J'ai acheter une voiture de marque BEDFORD au portugal , il est de 198...
CARAVANE CERTIF CONFORMITE ?OBLIGATOIRE
EST-IL OBLIGATOIRE DE FOURNIR UN CERTIFICAT DE CONFORMITE LORS DE LA V...
Certificat de conformité après travaux
Bonjour, nous avons fait construire notre résidence secondaire en 199...
Certificat confirmite
Lors de la vente d'un restaurant dois-je fournir un certificat de conf...

Posez votre question maintenant !