670 811
questions
1 497 820
réponses
1 461 425
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Finance
>
Impôts
>
Taxe d'habitation
Charge pour ordure menagere
Tweeter
Question de
parachutiste
le 27/07/2011 à 19h43
Dernière réponse le 27/07/2011 à 20h50
[ ! ]
Un proprietaire peut t'il des arriere de taxe d'enlevement d'ordure menagere sur plusieurs annees
Répondre
1 réponse
pour «
charge pour ordure menagere
»
Réponse de
canounet
Le 27/07/2011 é 20h50
[ ! ]
Oui, il peut remonter 5 ans en arrière
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
charge pour ordure menagere
»
16
réponses
Calcul de la taxe d'ordure ménagère
Mon propriétaire me demande 71.40 euros de taxe d'ordure ménagère fois deux car nous sommes deux dan
2
réponses
Montant de ma taxe ordure menagere
Je suis locataire dans une maison , qui es sur 2 etages , au dernier habite le proprietaire au 1habi
2
réponses
Comment calcul ton taxe ordure menagere
Comment calcule t-on la taxe d'ordure menagere pour la commune de saint-prix (03120) surtout que mon
3
réponses
Taxe ordure menagere.impot
Je suis locataire et je n'est pas de poubelle devant la maison.es que je suis obliger de payer les t
1
réponse
à l'invalidité doit on payer la taxe d'ordure ménagère
Je voudrais savoir sit le propriétaire à le droit de me faire payer la taxe d'ordure ménagère vue qu
2
réponses
Taxe ordure menagere
Bonjour je suis locataire et ma propriétaire ma dit que j’allais payer la taxe d’ordure mes nous som
6
réponses
Taxe ordure ménagère et maison vide
Nous avons une maison en vente à Charleville Mézières depuis le 1er janvier 2009. Depuis cette date
2
réponses
Loi ordure menagere
Je loue un garage dans un immeuble doige paye la taxe d ordure menagere.Dans l immeuble il y a quatr
2
réponses
Peut on réclamer de payer la taxe ordure menagere de 2009
Bonjour, J'ai un bail commerciale pour un bar restaurant le notaire qui gère le loyer ma envoyer ce
2
réponses
Redevence ordure ménagère
Taxe d'enlevement om 119euros pour 1 personne seule et 149 e pour un couple. la ccvl exagère, ça fa
Les dernières réponses publiées
Texte pour ma cousine
Il y a 1 minute
Amitié
447
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 21/09/2025
Psychologie, Psychiatrie
1383
réponses
Dernière page
épisode 11 - feuille de la taille d'une main
Le 21/09/2025
Amour Sucré
104
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 21/09/2025
Evènements
11
réponses
Vos Offres de Prêt entre particulier en suisse France Belgique . ( c
Le 21/09/2025
Annuaire
1
réponse
Texte joyeuses pâques
Le 21/09/2025
Théatre
52
réponses
Dernière page
Suppression d'une canalisation d'eaux usées commune
Le 21/09/2025
Litiges de voisinage
4
réponses
Services d'aide financière Ouvert pour tous +33757757486
Le 21/09/2025
Prime pour l'emploi
2
réponses
Prime d'internat dans la convention collective 66
Le 21/09/2025
Salaires
28
réponses
Dernière page
Pretalgerie@gmail.com Offre de Prêt Entre Particulier Sérieux en
Le 21/09/2025
PMSS
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Taxe d'ordure ménagère
Est ce que les rmiste paye la taxe ordure ménagère...
Taxe d'ordure menageres
A qui de payer la taxe d'ordure menagere pour un studio meuble...
Taxe d'ordure ménagère
J'habite la guadeloupe et une amie m'a affirmer qu'il existe un texte...
Taxe enlévement ordure ménagere
Madame, Monsieur Mon proprietaire me fait payer la xe d'enlevent des...
Taxe sur ordure menagere
Bonjours nous sommes au rsa et je voulais savoir si en etant au rsa je...
Taxe ordure menagére
Comment la calculer...
Paiement taxe ordure ménagère
Nous avions un locataire jusqu'au 30 juin 2009 et un nouveau au 1 ao...
Dois je payer ma redevance ménagére en étant à l'A
BONJOUR,je voudrais savoir si étant handicapé à 80 pour cent et inscri...
TAXE OM
Ma propriétair a repris mon appartement le 31/10/2007 .Aujourd'hui 20/...
Taxe ordure ménagéres
Depuis quand est-elle obligatoire, mon propriétaire me réclame 3 année...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par