670 455
questions
1 492 384
réponses
1 460 278
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Emploi
>
Salaires
Commerçant victime de chantier public
Tweeter
Question anonyme le 31/08/2008 à 15h30
[ ! ]
Commerçant victime de travaux publics comment se faire indemniser encombrement sporadique ou partiel de l acces au mogasin entraine une perte de clientele, infiltration de poussiere ou de saleté ou le bruit assourdissant provoqué par le matériel
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
commerçant victime de chantier public
»
3
réponses
Rmi commercant
Peut-on avoir le rmi en tant que commercant avec une perte de 19853 euros en résultat 2006
1
réponse
Colis non reçus
J'ai acheté et payé un vêtement chez un commercant. Le commercant me propose de prendre en charge un
3
réponses
Construction/batiment et travaux publics
Faire partenariat avec société étrangère /en Algérie. création d'une société de location de matérie
1
réponse
Prix de revient d une carte de commercant non sede
Toutes les demarches et surtout combien coute cette carte de commercant non sedentaire
2
réponses
Je demande mes droit autant vve d'un victime civile
Je suis une veuve née le 17/09/1940 en algerie mon mari victime civile par l'OAS en algerie tué a m
3
réponses
Commerçant ambulant
Bonjour j'aimerais savoir comment faire pour devenir commerçant ambulant dans la vente de vêtements?
2
réponses
Résumé du commerçant failli
Je cherche le résumé d'un commerçant tiré dans les chroniques congolaises de Jean Batiste Tati Louta
1
réponse
Demande de visa commerçant
Bonsoir je voudrais savoir les dossiers à fournir pour un visa court séjour en tant que commerçant.
1
réponse
Comment obtient-on la carte de commerçant?
Les condions pour obtenir la carte de commerçant
1
réponse
Je suis commercant et je veux voyager
Je suis commercant camerounais et je souhaite me rendre dans schegen pour des affaires quel sont le
Les dernières réponses publiées
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Il y a 1 minute
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 21/02/2025
Anniversaire
234
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Je suis belge. Permis en France : OK ?
Le 20/02/2025
Auto école
3
réponses
En savoir plus sur Chris parapsychologue
Le 20/02/2025
Voyance
370
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Comment est indemniser une victime d'accident de la route responsable
Bonjour,j'aimerais savoir en cas d'accident de la route est ce qu'une...
Victime de la guerre d'algerie
Je suis victime de la guerre d'algerie a cette epoque la j'avais 7ans,...
Ai-je le droit d'etre fonctionnaire et commercant
Existe-t-il en algerie un texte legislatif qui permet à un travailleur...
Indemnisation de victime responsable
Victime de dommages corporels suite accident de la route responsable,j...
Retraite et commercant
Je viens de demander ma retraite d'artisan au RSI je suis actuellement...
Cotisation salarier et période commercant
Je n'ai fait qu'une seule demande a mes 60 ans avec 178 trimestres a l...
Commercant
Bjr je suis commercant et je voudrai savoir les demarches a suivre...
Harcelement du commercant
Le commercant a t il le droit de reclamer un cheque emis depuis 2ans...
Carte de commerçant
Le prefet a t il un delai pour la delivrance d'une carte portant la me...
Droit commercial:le commerçant et l'artisant.
Définir artisant et commerçant et donner les différences qui existe en...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par