670 789
questions
1 497 379
réponses
1 461 502
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Transports
>
Auto, moto
>
Taxi
Compromis de vente de licence taxi gratuite
Tweeter
Question anonyme le 12/06/2013 à 13h49
Dernière réponse le 25/02/2014 à 23h52
[ ! ]
Je cherche un modèle de compromis de vente de licence taxi gratuite ou une copie d'acte notarié.Merci
Répondre
1 réponse
pour «
compromis de vente de licence taxi gratuite
»
Réponse de
Sofia70
Le 25/02/2014 é 23h52
[ ! ]
Il y a pas de modèle notarié un acte notarié on l'obtient chez un notaire.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
compromis de vente de licence taxi gratuite
»
1
réponse
Modele de compromis de vente licence de taxi
URGENT Je cherche un modèle de compromis de vente de licence de taxi parisien Merci de me répondre
49
réponses
Modéle-compromis de vente
Je cherche à rediger un compromis de vente pour vendre ma licence de taxi communale et je n'est pas
2
réponses
Réglementation sur Vente licence gratuite de taxi
Quelles sont les conditions pour la vente d'une licence gratuite de taxi , en région parisienne, et
13
réponses
Quel est le N°du dernier licence gratuite de taxi parisien ?
J'ai déjà inscription licence de taxi gratuite ,taxi Parisien depuis 1997,(il y a 16 ans) Je voudra
5497
réponses
Licence taxi gratuite
J aimarai savoir a qu el numero de licence en est ton pour la distribution de la licence gratuite de
2
réponses
Delais de vente pour licence gratuite
J'ai entendu dire que le delais de vente pour une licence gratuite allait passer de 10ans au lieu de
31
réponses
Licence de taxi
Comment obtient-on une licence de taxi gratuite et à qui doit-on s'adresser ? Sous qu'elles conditi
4
réponses
Demande de Licence taxi gratuite
Bjr D' après ce que j ai vu lors d' une émission, il est possible d' obtenir une licence de taxi
1
réponse
VENTE LICENCE TAXI
IL Y A T-IL UN DELAI OBLIGATOIRE ENTRE LA VENTE ET LE RACHAT D'UNE LICENCE DE TAXI? Merci
10
réponses
Licence gratuite
Bonjour la licence gratuite de taxi fournie par la mairie il fallait attendre 15 ans pour la revendr
Les dernières réponses publiées
Souffleuse colombia
Il y a 1 minute
Mécanique
3
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 05/09/2025
Anniversaire
459
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 04/09/2025
Amitié
635
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 04/09/2025
Bourse d'étude
822
réponses
Dernière page
Pieces détachées moteur honda tondeuse a gazon
Le 02/09/2025
Tondeuse à gazon
11
réponses
Témoignage structuré et conseils pour toutes et tous
Le 02/09/2025
3
réponses
Qu'est ce que le numéro MEF ?
Le 02/09/2025
Enseignement
56
réponses
Dernière page
Manuel d'entretien d'un moteur de bateau johnson
Le 02/09/2025
51
réponses
Dernière page
Manuel technique johnson
Le 02/09/2025
2
réponses
Aerium de Douvaine en Haute Savoie pour enfant fragile
Le 02/09/2025
Avis de recherche
85
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Cherche compromis de vente licence de taxi
Taxi je suis sur le point de vendre une licence de taxi si un collègu...
Compromis de vente d une licence de taxi
Ou puis je trouver un exemplaire de compromis de vente d une licence d...
Copie d une vente de licence de taxi
Bonsoir jevoudrais un exemple d un compromis d une vente de licence de...
Compromis de vente pour une license
Bonjour, je recherche moi aussi un modele de compromis de vente pour...
Modele vente licence de taxi sous seing privé
Je désire vendre ma licence de taxi a mon locataire nous désirons fair...
Licence de taxi attribuée gratuitement par le mair
Bonsoir, je voudrai savoir si je peux hériter de la licence de taxi...
Refus de signer acte de vente après avoir accepter compromis
Le compromis de vente de la maison de ma mère décédée a été signé chez...
Achat licence taxi
Bonjour à tous, mon sujet a déjà été posté, mais comme je n arrive pa...
Cherche licence taxi en location vente
Bonjour je cherche une licence taxi en location vente sur bordeaux me...
Vendre une licence de taxi en province
Je recherche des sites pour mettre en vente ma licence taxi près de 6...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par