Conflits des nationalités

CONFLIT DES NATONALITES Être de nationalité d’un Etat, c’est être reconnu par la loi comme faisant partie de la nation. C’est pourquoi la nationalité donne accès à la citoyenneté. Par exemple la nationalité Togolaise s'acquiert à la naissance ou s'obtient plus tard par plusieurs voies possibles. Qu’est-ce que la nationalité ? La nationalité est l’appartenance à une nation. La nationalité d’une personne marque son appartenance à une nation, à un État. Dans un État, tous les habitants ne sont pas des nationaux. Certains sont des résidents étrangers. Il existe deux types de nationalité : la nationalité d’origine (celle que l’on a à la naissance) et la nationalité d’acquisition (celle que l’on peut obtenir). Chaque État établit ses propres règles de nationalité, en fonction de son histoire et de sa tradition. La nationalité est une condition de l’exercice de la citoyenneté : avoir la nationalité d’un État implique que l’on est citoyen de cet État, c’est-à-dire que l’on a des droits et des devoirs spécifiques. Ainsi seuls les nationaux ont généralement des droits politiques : dans la plupart des pays, les étrangers n’ont pas le droit de vote et ne peuvent pas être élus. Mais, de la même façon, seuls les nationaux ont certaines obligations, telles que la défense de leur pays. Deux grands principes régissent le droit de la nationalité : le droit du sol et le droit du sang. Le droit du sol attribue la nationalité du pays à tous ceux qui sont nés dans ce pays, même si leurs parents sont originaires d’un autre pays. Selon cette conception, l’appartenance à la nation est liée à la culture et s’acquiert en résidant sur le territoire ; elle n’est pas reçue en héritage. Cette conception distingue la nationalité et l’origine. Alors que le droit du sang réserve la nationalité aux enfants des nationaux. Pour qu’une personne naisse avec la nationalité d’un pays, il faut que ses parents aient eux aussi cette nationalité. Le droit du sang confond la nationalité et l’origine En effet le conflit de nationalité tire ses origines de ces deux principes puisque le droit du sol est de plus en remis en question. Par exemple en France, les conditions d’accès à la nationalité française font l’objet d’un débat politique. Ce débat voit s’affronter deux conceptions : celle qui prône l’assouplissement des conditions d’accès à la nationalité, afin de faciliter l’intégration des étrangers ; et celle qui préconise au contraire leur durcissement, afin de donner plus de sens à la nationalité française et à l’identité nationale. Sous d’autres cieux, le conflit de nationalité est déplacé sur le front de la naturalisation ou de mariage. Pour ce faire un étranger qui épouse un Français par exemple, peut demander à accéder à la nationalité française après un délai d’un an à la suite du mariage. Par contre, pour être naturaliser, il faudra résider en France depuis plus de cinq ans, de maîtriser la langue française, de ne pas avoir été condamné à plus de six mois de prison, un étranger peut demander à devenir français. La naturalisation est une décision de l’État, qui peut la refuser. Dans un autre sens, l’on entend par conflit de nationalité par la possession d’une double nationalité enfreignant les dispositions législatives des pays d’accueils ou de son origine. Il faudra reconnaitre le(s) détenteur(s) utilise(nt) à d’autres fins. Ceux-ci entrent en conflit avec le droit positif de ces pays. Si la nationalité confère le droit de citoyenneté, son acquisition et sa possession peut être source de conflit tant sur le plan juridique que sur plan politique.