Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Métiers > Artisan

Conjointe doit'elle rembourser les impayes

Question anonyme le 06/11/2009 à 18h16

[ ! ]

S'il reste des impayes au deces de l'artisan , sa femme est elle obligee de continuer a rembourser les reajustements de fin d'annee

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

conjointe doit'elle rembourser les impayes

2
réponses

Loyers impayés et départ volontaire du locataire

Bonjour, notre locataire nous a donné congés avec le préavis contractuel de 3 mois. Or cela fait
1
réponse

Loyers impayés procédure

Bonjour à tous Ma question est la suivante: la déclaration à l'assureur des loyers impayés est ell
1
réponse

DOIT ON REMBOURSER LE FNS

BONJOUR J AI UNE SOEUR DE 33 ANS QUI TOUCHE UNE PENSION INVADILITE 70 % ENVIRON 650 € PAR MOIS ET
1
réponse

Loyer impayés

Loyer impayés depuis octobre à maintenant, louer par agence avec assurance pour loyer impayés l'assu
5
réponses

Remboursement ASPA

Ma mère touche actuellement 186€ d'ASPA par mois. Elle est propriétaire de sa maison estimée env 200
19
réponses

Jamais radiée de ma mutuelle, elle me demande remboursement

J'avais une mutuelle gratuite grâce à mon ancien employeur, elle a continué à me rembourser et renou
1
réponse

Caution pour loyers impayés

Ma fille me demande de me porter caution solidaire pour le logement qu'elle va louer pour une somme
1
réponse

Doit on rembourser l'aah en cas de déces de la personne?

L'aah est elle remboursable ou pas car mon notaire m'a certifié que celle ci était remboursable en c
2
réponses

Remboursement fond de solidarité en cas de décés

Bonjour ma maman est très malade et je sais qu'elle doit environ 80000 euros de fond de solidarité q
1
réponse

Mon ex ne veut pas me rembourser

Bonjour, Mon ex a eu des réparations a faire sur sa voiture, je lui ai donc avancé en tout près d

Les dernières réponses publiées

Recherche texte "thé à la menthe ou..
Il y a 1 minute Théatre
33 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Il y a 1 jours Amitié
655 réponses
Dernière page
Reglage ecartement bobine volant moteur sur R484TR
Le 18/04/2026 Mécanique
2 réponses
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 14/04/2026 Internet
62 réponses
Dernière page
Michel Vermeulen
Le 14/04/2026 Oeuvres d'art
88 réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 13/04/2026 Bourse d'étude
825 réponses
Dernière page
Rachat de crédit entre particuliers
Le 12/04/2026 Caisse d'allocation familiale
1 réponse
Financement de projet de construction d'école.
Le 12/04/2026 Collège
32 réponses
Dernière page
Notice Kanzai feu à petrole électronique SRE 3002
Le 11/04/2026 Chauffage
56 réponses
Dernière page
France : Offre de prêt entre particuliers Très sérieux et rapide e
Le 07/04/2026 Electroménager
2 réponses

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Faire intervenir fsl maintien pour loyers impayés
Etant adulte handicapée,obligée de payer bonne mutuelle ,j'ai plusieu...
Comment quitter un logement avec des loyers impayés?
Bonjour, Je souhaiterai savoir si il est possible de quitter son lo...
Remboursement d'assurance déces invalidité .
Ma mère a fini de payer un crédit révolving , elle .a toujours paye. r...
Top perçu de la pension de réversion
Mon père est décédé il y a 4 ans. La caisse réclame a ses enfants de r...
Remboursement A.D.I.
La banque doit elle me rembourser l'assurance décès invalidité, mon pr...
Cheque impayes
Comment gerer les cheques impayes...
Frais pour loyers hlm impayes
Ma fille c'est retrouver sans travail- sans rénumération -elle a en ch...
Pour le décés de ma mère, doit on rembourser.
Maman est DCD, le 1er mars 2010, elle avait 4 caisses de retraite comp...
Dossiers impayés
POUR AVOIR DES INFORMATIONS SUR MES DOSSIERS MALADIES IMPAYES. MERCI...
Est-ce possible de se faire rembourser?
Il y a 19 ans, j'ai endossé une personne (que je viens de retrouver su...

Posez votre question maintenant !