Vous êtes ici : Accueil > Spécialités > Droit > Aide juridique

CONTRAVENTION 4° CLASSE

Question de BEAUBUBU le 13/01/2012 à 15h03

[ ! ]

JE RECOIS UN PV POUR EXCES DE VITESSE AVEC DATE /HEURE ADRESSE ET 3 VILLES DIFFERENTES + UN CODE POSTAL ??? JE NE SUIS PAS SUR QUE CELA SOIT TOTALEMENT LEGAL ?? QUE PUIS JE FAIRE ?? MCI D AVANCE

Répondre

Publiez votre réponse

Règles de bonne conduite :

Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles

Réponses sur le thème «

CONTRAVENTION 4° CLASSE

1
réponse

2 dates différentes sur PV

Bonjour, j'ai constaté qu'il y avait deux dates différentes sur la même contravention. La carte
3
réponses

Délai Légal d'une heure de classe au lycée

Bonjour, je suis en 1ère. cette année, j'ai un nouveau CPE et à cause de lui, mes horaires ont chang
2
réponses

Excès de vitesse, perte du permis.

Bonjour, Tout d'abord je vous demanderez s'il vous plait de ne pas me juger quels que soit vos id
1
réponse

Modèle de PV excès de vitesse

BONJOUR, Où puis-je trouver et télécharger ou imprimer un modèle de PV pour excès de vitesse, recto
5
réponses

Code postal de la france

J ais passer une commende sur un site brésilien et on me demande le code postal.Je tape le code post
1
réponse

Temps de conservation des PV (infractions sur la r

Combien de temps faut-il conserver les avis de contravention ; par exemple excès de vitesse sur la r
1
réponse

Amendes excès de vitesse déjà payée

Bonjour, j'ai reçu payé 2 amendes pour excès de vitesse en timbre, et dernièrement je reçois une
1
réponse

Code postal cameroun

Je vous remercie d'avance je souhaite connaitre le code potal du cameroun puis que toute fois je
3
réponses

Quel es le code postal du canada

Je voudrais savoir le code postal de octario au canada parce que je me suis fait une adresse msn et
1
réponse

Code postal du cameroun

Quel est le code postal de la ville de Douala , une des villes du cameroun

Les dernières réponses publiées

Inscription au forum tunisia-sat
Il y a 1 minute Internet
302 réponses
Dernière page
Comment créer un compte sur Afrointroduction.com
Le 10/03/2026 Internet
67 réponses
Dernière page
Trouver une date de naissance d'une personne
Le 10/03/2026 Etat civil
105 réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 10/03/2026 Amitié
634 réponses
Dernière page
Prêt entre particulier sans arnaque et sans aucun frais en avanc
Le 09/03/2026 Logiciels
1 réponse
Temoignage de prêt - Parmi bon nombres de particuliers que j'ai pu c
Le 09/03/2026 Permis de travail
1 réponse
Temoignage de prêt - j’ai réussi a obtenir un crédit sens risque grâce
Le 09/03/2026 S12
1 réponse
Recherche un prêt ,recherche un prêt d'argent,recherche un prêt ur
Le 09/03/2026 Passeport
1 réponse
CRDS CSG sur pension retraite belge
Le 09/03/2026 Impôt sur le revenu
3 réponses
Retraite suisse payée en France
Le 09/03/2026 Retraite
436 réponses
Dernière page

Etes-vous un expert ?

Répondez à l'une de ces questions !

Payement de contravention pour excès de vitesse
Bonjour j'ai reçu une contravention pour exces de vitesse pour une...
Flashé EXCES VITESSE mauvaise heure
J'ai recu un pv d'exces vitesse de 75 au lieu de 70 km/h a 15h57 sauf...
Code Postal des villes de Kinshasa
Auriez-vous une documentation sur les code postal des villes du Congo...
Carte humoristique sur contravention
Un de mes amis a pris une contravention pour exces de vitesse et a ete...
Exces de vitesse en belgique
Bonjour, je viens de recevoir un courrier du procureur du roi pour...
Convocation au Tribunal pour excès de vitesse
J'ai reçu un procès pour excès de vitesse d'il y a 8 mois, et je dois...
Quand le code postal sera opérationnel
Le code postal sera opérationnelle quand par ce que je cherche à comma...
Problème: Activités différentes et 1 seul code NAF
Bonjour, j'ai 2 activités totalement différentes: Restauration et Tr...
Connaissance sur le code postal de la RDC
Bonsoir,j'aimerais savoir le code postal de toutes les villes du provi...
Avis de contravention reçu ancienne adresse
Bonjour, je viens de recevoir le même jour 2 avis de contraventions po...

Posez votre question maintenant !