669 954
questions
1 485 755
réponses
1 459 413
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Immobilier, logement et urbanisme
>
Location
Contrôle des équipements
Tweeter
Question anonyme le 09/09/2009 à 10h13
[ ! ]
Bonjour Dans le cas d'un atelier d'artiste en location, la réglementation oblige-t-elle à un rapport annuel du contrôle des équipements par un organisme certifié (Veritas ...)? Si oui ou non, à quelle réglementation doit-on se conformer? Merci
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
contrôle des équipements
»
1
réponse
Liste additive équipements andi dz
Voila beneficiaire d'une decision d'octroi d'avantage ANDI ALGERIE relative a des équipements j'en a
1
réponse
Demande de cotation pour matériels électrique HTA et BT
Bonjour, Je voudrais savoir s'il existe un site où je pourrait avoir les prix en Fourniture de ma
14
réponses
Agrement location de voiture en tunisie
En attendant une nouvelle réglementation en Tunisie pour crée une société location de voiture nomb
3
réponses
Règlementation sur "place du midi"
Bonjour, Exsite-t-il une règlementation précise à propos du la "place du midi", cette fameuse place
7
réponses
Assinissement non collectif
Bonjour . La loi concernant le contrôle obligatoire des fosses toutes eaux applicable à partir du 0
2
réponses
Voiture sans permis Aixam Scouty R
Constructeur: Aixam Modèle: Scouty Etat: Neuf Nombre de propriétaires précédents: Première main
1
réponse
La corosion des equipements
Bjour! veuiller m'informer sur le phenomene de la corrosion des conduites en acier ainsi que les eq
1
réponse
Demande type des équipements du bureau
Je cherche un modele de demande des équipements et fourniture de bureaux a mon responsable
1
réponse
Contrôle technique
Bonjour,j'ai vendu un véhicule ,mais le contrôle technique avais plus de 6 mois,une erreur. Après un
19
réponses
Plan de mémoire Contrôle de gestion
J'ai un thème de mémoire en contrôle de gestion qui s'intitule: le contrôle de gestion dans une entr
Les dernières réponses publiées
Rente accident de travail
Il y a 1 minute
Pensions
5
réponses
Chien en contact marijuana effet secondaire
Il y a 2 heures
Zoologie
19
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 8 heures
Anniversaire
2
réponses
Bourse d'étude étrangère
Le 17/03/2024
Bourse d'étude
7
réponses
Le diplome du C N A T DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Le 16/03/2024
Demarches administratives
38
réponses
Dernière page
Transcription d'acte de mariage comorien
Le 16/03/2024
Transcription de mariage
4237
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 16/03/2024
Psychologie, Psychiatrie
1028
réponses
Dernière page
Collection du journal l'excelsior période 1914-1918
Le 14/03/2024
Livres anciens
7
réponses
Offres d'emploi poseur de cuisine france
Le 13/03/2024
Recherche d'emploi
47
réponses
Dernière page
La Révélation des Spiritualités Africaines : Mon Expérience Inattendue
Le 13/03/2024
1
réponse
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Aménagement équipements collectifs urbains
Bonjour , je suis en recherches pour un mémoire et je solicite votre...
CONTROLE INTERNE OU CONTROLE DE GESTION?????
Bonjour, Si une société ne dispose d'aucun système de contrôle et...
Contrat de location gerance d'equipements techniqu
Desire avoir modele type de contrat de location gerance d'equipements...
Normes d'aménagement urbain pour le commerce
Bonjour , je suis en recherches pour un mémoire et je solicite votre...
Réglementation importation de vetements chinois ?
Bonjour lorsque l'on commande des vetements en chine qui sont expéd...
Contrôle de gestion dans le milieu hospitalier
Bonjour, Je suis actuellement une formation de contrôle de gestion...
Tarif d'un atelier de mécanique auto avec équipements
Je suis en négociation pour ouvrir un centre de formation professionne...
Règlementation de la publicité .
J'aimerai avoir des informations sur la règlementation et les lois pou...
Equipements de Fabrication Sud Africaine
Je m'appel Yvon je veux me lancer dans l'exploitation minière au Congo...
Objectifs du controle interne
Bjr à tous je voudrai savoir dans le but de rediger mon rapport de sta...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par