J'ai une un accident de travail (entorse grave de la cheville) en étant sous le régime de la MSA, avec un IPP de 5%, dont j'ai perçu un capital. Je suis actuellement sous le régime de la sécurité sociale, et pour le même traumatisme, suite a de nouveaux accidents (entorse a répétition, car fragilisé par le premier accident), j'ai eu un nouveau IPP de 9% .
Ma question est: puis je demander le cumul des deux IPP , pour obtenir une pension, et existe il un texte de loi ?
Decret numero 2002 542 du 18 04 2002 ou code de la secu article r 434 4 si tu fait des travaux pénibles et répétitifs fait une echographie des coudes voir si epicondilite epithrcleite ou canal ulnaire et un electromyogramme pour voir si canal carpien ou loge de guyon qui sont des mp qui peuvent te faire avoir une rente.tu peut aussi faire une rechute de ta cheville te soigner faire un certificat final avec d,autres séquelles salut
Bonjour,
A mon avis, s'agissant d'une aggravation vous ne devriez percevoir qu'une seule rente de 9% versée par la MSA .
Alors à votre place j'éviterai de "brasser".........
Cordialement
Bonne annee a tous. les seuls qui peuvent te conseiller sont ton docteur ou un expert medical il me semble que 9 %ce n,est pas paye la secu a conseiile aux medecin conseils de minorer les ipp c,est sur le journal de la fnath ce mois ci et il te manque 1% pour avoir une rente tu ne peut pas cumuler les 2 taux si c,est la meme lesion a moins que tu trouve une lesion a cote, salut
Bonjour,
Odette 13 comment pouvez vous dire que le taux de 9% est insuffisant? Etes vous médecin?
D'autant qu'au final loïc 85 cumule deux rentes pour les même lésions soit l'équivalent d'un taux de 14% médical......
Mais le problème principal réside dans le fait que le médecin conseil a mis 9% car il ignorait (je suppose!!!!) que les séquelles avaient déjà été indemnisées par un autre organisme de sécurité sociale obligatoire . On peut donc penser que s'il avait été mis au courant (et il aurait dû l'être....) il aurait traité en aggravation, et augmenté le taux d'IPP de 4%;
Ceci étant il est tout à fait loisible à loïc 85de contester le taux de 9% mais je tenais à le mettre en garde car s'il continue à taire l'existence d'une première rente de 5% il pourrait s'agir d'un mensonge par omission et d'une attitude pour le moins pas très "citoyenne".
Cordialement
Il veut juste le decret numero 2002 542 du 18 04 2002 depuis cette date on peut cumuler 2 capitals qui dépassent 10 % pour avoir une rente qui est plus interessante que 2 capitals code de la secu r 434 4, salut
Bonjour,
Odette, prenez la peine de lire attentivement les autres messages....
loÏc a deux rentes qui indemnisent des séquelles sur la même cheville et ce n'est pas conforme à la législation. Par conséquent s'il demande l'attribution d'une rente par cumul de ses deux taux d'IPP, la sécu va découvrir le "pot aux roses"..;;.
Cordialement