Bonjour,
Suite à une maladie professionnelle reconnue en avril 1998, j'ai obtenu un taux d'IPP après consolidation, de 15% le 03/09/2001. Le 29/11/2009 j'ai eu un accident du travail qui a touché le même genou que la MP, j'ai obtenu un taux d'IPP de 5%, le 24/05/2011. Je viens d'apprendre que les taux d'IPP peuvent être cumulés, mais la sécurité social ne m'en a pas avertie, alors qu'elle en a tenu compte dans l'obtention du taux "5% car une partie est déjà indemnisée par la MP", pouvez-vous me donner la marche à suivre pour pouvoir cumuler ces deux taux, si j'en ai le droit
Cordialement, mreci
La loi de 2002 permet de cumuler plusieurs taux d,ipp inferieurs a 10 %qui ont donnes un capital pour avoir une pension a vie qui est plus interessante pour avoir une 2 eme pension il te faut un autre at ou mp de 5 a 9% fait une echographie des coudes pour voir si tu as une epicondilite une epitrocleite ou une compression du canal ulnaire qui sont des mp si tu as mal aux epaules fait une echographie pour voir si tu as une periarthrite mp aussi j,ai 2 rentes je suis passe par la .salut
Bonjour Odette 13,
Merci pour cette réponse, malheureusement suite à l'AT j'ai perdu mon emploi, je ne peus donc plus avoir une autre IPP, et, à 59 ans passés je ne retrouve pas de travail
Cordialement
Vois avec ton docteur ou un expert medical si il n,y as pas d,aggravation de ta mp ou de l,at ,si tu as de l,arthrose c,est une aggravation donc ipp a revoir enplus tu peut faire une demande de retraite anticipeea 60 ans suite a tes ipp et meme en retraite tu peut faire une rechute et revoir l,ipp a la hausse salut
Je dois voir avec la caisse pour la retraite enticipée, mais au téléphone il m'ont dit que ce n'était pas gagné car il y a baucoup de refus, et, sans motifs ni expliquations, et ils ne tiennent pas compte des autres IPP, une de 3% et une autre de 5%
Tu peut avoir la retraite a 60 ans il faut faire la demande fait une demande mdph ca peut aider .va voir un medecin expert pour voir si il y a pas d,aggravation des ipp de 3 et 5 % si tu as 2 % de plus tu peut avoir une 2 eme rente et donc la retraite a 60 ans fait quand meme une echo des coudes ca servira. est ce que tu as ete au tribunal du contentieux de l,incapacite pour contester les 3 ipp? salut
J ai une question dans le mème accident du travail reconnue en maladie professionnelle j ai eu quatre taux ipp a la mème date d effet ils ont pris 3% en capital plus 8% cequi fait 14% jai obté pour une rente obssionnelle puis ils ont pris 3%encore en capital et 8%.j ai donc rembourser 50% des deux capital perçue. a ce jour suite a ma réclamation pour faire régulariser mes dates d effets a la mème date suite a leur problème informatique le service rente ma informer qu ils ont l intention de changer le mode du cumul des taux ipp c est a dire : il veulent prendre 3%plus 3%= 6% en capital puis cumuler 8% si je veux une rente obssionnelle .il me conseil de ne pas accepter la rente obssionnelle .puis repartir des 8% en capital ajouter les 8% restant en demandant la rente obssionnelle .ce qui change litéralement mes paiements . ont t il le droit de tout changer malgrés que le cumul des taux inférieur a 10% peuvent se cumuler entr eux quelle que soit leur place dans la succession de l at.ceci est notifier dans un circulaire .pouvez vous m aider
Bonjour,un at ne peut pas etre reconnu mp malgré que c,est paye pareil .dis moi quelles mp tu as parce que d,abord il faut voir si tu n,a pas été lese sur les taux d,ipp j,ai 2 rentes de mp des que tu as 10 % C?EST UNE RENTE et apres il faut encore 10% pour avoir la 2 eme rente et c,est plus interressant une rente parce que a vie vois ton medecin pour verifier les taux d,ipp que tu peut contester dans les 2 mois au tci fait toi accompagner par un medecin expert salut
Pour faire suite ma maladie professionelle a ete reconnu en 2007 donc je ne peut plus contester car les deux mois sont loin par contre je conteste auprès du service rente de vouloir revenir sur le recalcul de la rente en changeant l ordre des taux alors que cela fait 6 ans et qu une décision de rente obtionnelle est définitif.bien entendu j ai lu dans un bultin officiel n° 2002-19 que les taux d ipp inferieurs a 10 % peuvent se cumuler entre eux quelle que soit leur place dans la succession des accidents.si quelqu un d autre lis se méssage j aimerais des avis car le service rente fond ce qu il veule et refuse de donner des explication et vous pousse a aller au tribunal de secu.merci de repondre car j aimerai avoir un exemple pour des infirmités multiples qui correspond a la méme datte de la survenance de l at reconnu par la suite en maladie professionnelle. merci cela peut servir aux autres assurés .
Je viens de regarder sur internet site at mp successifs. apparrament il n,y as pas eu de changement il y a 2 ans que j,aieu ma 2 eme rente et il me reste 6% qui mont été paye en capital les at et mp sont payes le lendemain de la consolidation si impossibilite d,entente va voir la fnath ils sont competants autre chose fait faire des soins de tes mp souvent sinon risque de baisse du taux d,ipp par le medecin conseil. si aggravation refaire soins et une conso avec séquelles pour augmentation de l,ipp salut
Je vous remercie de votre réponse. voici une information qui peut servir a toute les personnes en vu de ma détermination le service rente qui a voulu me faire signer par contrainte une nouvelle notification concernant le changement de l ordre des taux d ipp après 6 ans a finalement laisser tombé car j ai été très ferme dans ma détermination. j ai réussi a obtenir un courier de leur part afin qui face marche arrière. alors ne vous laisser pas faire. et ne signer rien sans ètre sur de vos droit. ils ont aussi rectifier les dates de paiement des rentes du départ. maintenant il me faut vérifier le mode de calcul des taux ipp en dessous des dix porcent sont il cumulable en prenant compte que c est la mème date de la maladie professionnelle voici leur calcul 8%=capital+3%=11%j ai choisi rente obtionnelle puis ils sont reparti de zéro pour calculer la troixième rente 8% en capital + 3% que j ai demander en rente obtionnelle. alors voici ma question ont il le droit de repartir de zéro les taux devrais t il se cumuler j ai quatre taux exemple 8% = capital plus 3 % = 11% je choisi rente obtionnelle + encore 8 % =19 % + 3 % =22 % est ce que le cumule est possible merci de me répondre
Bonjour j,ai 2 rentes et 6% payes en capital et a chaque fois que tu arrive a 10% et plus ca repart a zero c,est pas normal mais c,est comme ca je me suis renseigne a la fnath pour toi tu dois avoir 2 rentes a 11% sij,ai bien compris . quelles mp tu as?pour savoir si elles sont bien payees j,en ai 6 et j,ai le bareme que tu peut trouver aussi sur le site de l,ucanss les rentes sont payees du lendemain de la consolidation du 2 eme capital qui a obtenu la rente tu peut aussi te renseigner a ton docteur si les taux d,ipp sont justes salut
Bonjour, j'ai 2 maladies professionnelles reconnues.
J'ai été licencié pour inaptitude.
J'ai obtenu un coefficient professionnel pour la 1ère MP.
La CPAM refuse de me donner un coefficient professionnel pour la 2nd au motif que j'en ai obtenu un pour la 1ère MP?
Sont-ils dans leur droit?
Merci
Bonjour,tu as 2 mois apres la lettre recommandee pour la contester au tci ,qui peut aussi t,augmenter le coefficient c,est pas interdit. est ce que tu as conteste au tci ta 1 ere mp?. suite a ton inaptitude est ce que tu as fait un dossier mdph avec reeducation et formation professionnelle ?article L1226 7 2 eme alinea .salut
Bonjour,
Lui la 1ère je l'ai contesté au TCI et j'ai obtenu 15% au lieu de 12%.
Pour cette 2 eme MP j'ai eu 4%, puis la Cpam m'a donné 2% pour le taux professionnel et vient de me retirer ces 2% au motif qu'une personne ne peut pas avoir 2 fois un taux professionnel. Elle ne d'appui sur aucun texte,je vais donc contester mais je souhaiterai savoi si des personnes ont déjà obtenu 2 taux professionnels.
Dans mon département le TCi prétend qe le taux professionnel maximal est 3% et j'aimerai vraiment avoir un jugement comme celui de Ange674 sur lequel il est indiqué que le taux d IPP est de 16% (même avec le nom masqué) afin de mettre le tribunal devant les faits.
Pourriez vous me procurer une copie d'un tel jugement?
Pour la MDPH j'ai eu la reco travailleur handicape mais elle vient d expirer.
Merci d'avance
Bonjour,tu fait bien de contester le taux d,ipp au tci qui est revu a la baisse par la secu depuis longtemps je pense qu,ils peuvent augmenter le coefficient professionnel suite a une 2 eme mp tu peut demander a un expert medical parce que j,ai pas eu de coefficient professionnelet avec le papier de la cpam ca coute rien d,essayer le coefficient peut aller a plus de 30% d,apres lafnath .demande a ange si elle peut te donner son jugement du tci moi je ne l;ai pas..refait ta demande de th cela pourrai t,aider pour la retraite a 60 ans et demande aussi une formation professionnelle pour changer de metier vu que tu ne peut plus exercer l;ancien travail. salut
Bonjour ange,
Vous est-il possible de me transmettre le jugement du TCI, y compris si vous souhaitez masquer vos coordonnées, ce que je peux comprendre.
Je vous remercie par avance.