670 539
questions
1 494 241
réponses
1 461 302
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Vous êtes ici :
Accueil
>
Spécialités
>
Prestations sociales
>
Caisse d'allocation familiale
>
RSA
Document recevable pour une enquête pour fraude
Tweeter
Question de
Mylan59
le 30/03/2016 à 20h25
[ ! ]
Bonjour, J aimerai savoir si un arrêt de travail de mon ex conjoint est recevable, dans une enquête de la caf pour fraude cela ne relève pas du secret médical et il a attente à sa vie privée. Merci.
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
Document recevable pour une enquête pour fraude
»
1
réponse
Fraude a l'aide sociale
Bonjour, Mon ex-conjoint a commis une fraude a l'aide sociale, il n'y a plus le droit. Par con
3
réponses
Suspicion de fraude au bac : qui instruit ?
Bonjour, Mon fils a bêtement oublié d'éteindre son iphone lors de l'épreuve d'histoire du bac et ma
5
réponses
Delai de visa long sejour apres enquete prefectoral oran
Bonjour a tous quelqu un pourrais me renseigner sur le délai d attente pour l obtention d un visa l
4
réponses
DELAI VISA AVEC ENQUETE PREFECTORALE CONSULAT DE ORAN
BONJOUR je voudrais avoir des témoignages de gens qui ont obtenus leur visa conjoint de français ap
3
réponses
Dénoncer une fraude
J'ai été victime d'une fraude sur le site du aspinal casino, qui m'as envoyer un chèque de gains que
4
réponses
Fraude a l'aah
Je me permet de vous signaler une personne touchant l'aah et qui n'a normalement pas le droit de tra
1
réponse
Convocation medecin conseil suite a AT
Bonjour, Je suis en arret Accident de Travail depuis le 18.10.2010. Comme il s'agissait d'un malai
1
réponse
Des informations sur le controle fiscale et la fraude fiscal
Je cherche les outils du contrôle fiscale , les causes de la fraude et les outils de lute contre la
1
réponse
Bdf recevable
J'ai un huissier qui et venu chez moi et a note les bien a prendre pourtand mondossier et recevable
2
réponses
Saisie huissier dossier bdf recevable mais huissier fais recours pour
Mon dossier banque de France recevable l' huissier ne m'a toujours pas rendu ma voiture qui il a sai
Les dernières réponses publiées
Numéro d'identifiant du brevet perdu
Il y a 1 minute
Sécurité Sociale
3
réponses
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Il y a 3 heures
Plaque à induction
13
réponses
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Il y a 3 heures
Anniversaire
284
réponses
Dernière page
VRAI l'apocalypse decembre 2012?
Le 03/04/2025
Evènements
22
réponses
Dernière page
Bourse d'étude étrangère
Le 03/04/2025
Bourse d'étude
637
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 02/04/2025
Amitié
422
réponses
Dernière page
AEG OKO favorit 4050 Problème de pompe qui ne s'arrête pas
Le 02/04/2025
Lave-vaisselle
33
réponses
Dernière page
ANNALES CONCOURS BEAC
Le 02/04/2025
Concours et examens
43
réponses
Dernière page
SAMAEL VOYANTE A PARIS EST ELLE SERIEUX 75013
Le 01/04/2025
Voyance
60
réponses
Dernière page
J'ai un QI de 160. Que puis je en conclure ?
Le 01/04/2025
Psychologie, Psychiatrie
1322
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Dossier Banque de France déclaré recevable
Merci de m'aider, j'ai un dossier Banque de France déclaré recevable,...
Resultat de l'enquete ASI
Pour la énième fois j'aimerai savoir ou en es l'enquete me concernant...
Enquéte préfectorale
Mon mari est parti depuis le 5novembre il a déposé son Dossier au co...
Enquete salariale
Bjr, c'est quoi une enquete salariale ? Je veux savoir les resultats...
Fraude douaniere au cameroun
Qu'esce que la fraude douaniere? Et quel est le dispositif avtuel mis...
Risqua d arnaque a la caf
Mon ex femme touche des prestation de la caf car elle a declarer vivre...
Connaitre le résultat d'enquete de mon dossier..
J aimerais connaitre le résultat de l'enquète me concernant et savoir...
Recherche résultat d'enquète.ASI.
Apres 3 mois d'attente il me faut d'urgence le resultat de cette enque...
La fraude du bacc 2009
Quelles seront les conséquences de la présumée fraude détectée à yaoun...
Tarif douanier non soumis au fraude
Pouvez vous me donne les tarifs douaniers des articles non soumis au f...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par