670 455
questions
1 492 388
réponses
1 460 281
membres
Tweeter
M'inscrire
Me connecter
Inscription gratuite !
Poser une question
Droitdes militaires
Tweeter
Question de
RVDGM88
le 14/04/2011 à 12h20
[ ! ]
Un militaire (gendarmerie) sous le cout d'une punition, jours d'arrêt, peut-il être privé de sa liberté de circuler ?
Répondre
Publiez votre réponse
Règles de bonne conduite :
Du respect et de la politesse envers les autres
Un style rédactionnel clair, une orthographe soignée
Le langage SMS n'est pas autorisé
Une réponse construite, détaillée et argumentée
Pas de propos insultant, diffamatoire, ni xénophobe
Pas de publicité, de spam, ni de contenu illicite
Pas d'information personnelle divulguée
Pas d'échange d'email, ni de coordonnées personnelles
Envie de partager vos connaissances, évoquer un problème similaire ou tout simplement réagir ? Rédigez maintenant votre réponse ici...
Consignes à respecter :
Précisez d'où proviennent vos connaissances
Si vous avez utilisé un autre site pour rédiger votre réponse, merci de faire référence à celui-ci
Pas de publicité
Si votre réponse ne nécessite pas de référence, laissez ce champ vide
Mon email
(obligatoire) :
Publier ma réponse
Réponses sur le thème «
droitdes militaires
»
1
réponse
EXCLUSION EN BONNE ET DUE FORME
Bonjour, Un enfant peut-il etre privé d'une sortie au parc d'attraction par le centre aéré, verbal
1
réponse
Validation de périodes militaires
Bonjour Pouvez vous me faire savoir si les 3 jours(ordre de convocation pour les épreuves de sélect
1
réponse
Recherche d'un etat des services militaires
J'ai été exempté dans les années 80 de service militaire , aprés 2 jours de sélection à Rennes ; je
1
réponse
Chercher une ecole militaire
Bonjour, je m'apelle sean jai 13 ans et je voudrai etre un militaire non pour tuer des persone etc m
2
réponses
Résiliation et engagement dans la gendarmerie
Bonjour, j'ai résilié mon contrat de 5 ans au bout d'1 an de service. Je souhaite m'engager dans la
1
réponse
Comment acceder à ses ecoles militaires?
Salut tt le monder ceque je veux savoir ,c'est les conditions d'admissions à ses ecoles militaires p
1
réponse
Recherche mes dates de service militaire en gendarmerie
Bonjour ,je suis nèe le 06/06/1970 a abbeville je m appelle LECAT STEPHANE j ai effectuee mon servic
1
réponse
Rang de combat plus possible
Bonjour, Mon compagnon est militaire depuis 4 ans mais sous avis d'un chirurgien il doit impérative
1
réponse
Est-ce vré ?
Bonjour je voudrez savoir si pour rentré dans un college militaire il faut etre le fils d'un militai
4
réponses
Date de versement des pensions militaires
Bonjour, est il possible d'avoir le tableau mensuel des dates de versement des pensions militaire po
Les dernières réponses publiées
POINT IRIS et POINTS ARRCO
Il y a 1 minute
Retraite
3
réponses
Bourse d'étude étrangère
Il y a 1 jours
Bourse d'étude
597
réponses
Dernière page
Jolies cartes d'anniversaire gratuites à imprimer
Le 22/02/2025
Anniversaire
235
réponses
Dernière page
Du bonne nouvelle Mme et Mr.
Le 22/02/2025
Marabout
1
réponse
Anomalie capteur dp air chaudiere frisquet hydroconfort
Le 21/02/2025
Chaudière gaz
36
réponses
Dernière page
Illuminati Comment devenir membre des Illuminati ? Contactez ema
Le 21/02/2025
Plaque à induction
3
réponses
Une jolie texte pour sa meilleur amie
Le 20/02/2025
Amitié
1666
réponses
Dernière page
Trouver un transitaire fiable
Le 20/02/2025
1
réponse
Transcription sans CCM depend de consulat d'oran
Le 20/02/2025
Transcription de mariage
11522
réponses
Dernière page
Texte pour ma cousine
Le 20/02/2025
Amitié
353
réponses
Dernière page
Etes-vous un expert ?
Répondez à l'une de ces questions !
Les militaires et gendarmes peuvent-ils etre candidats
Un militaire de la gendarmerie titulaire du diplôme d'ingénieur techno...
Stage à la gendarmerie française
Je suis un jeune sous-officier de la gendarmerie camerounaise j aimera...
Archives militaires espagnoles
Quelle pouvait etre l'assistance de l'armee espagnole en 1891 lorsqu'u...
Congé adoption
Bonjour, dans le cadre d'une demande de congé d'adoption, est-ce que l...
Militaire a le droit au chomage
Bonjour, Jai 40 ans et je suis militaire à la retraite depuis le 29...
Concours de sous officier de gendarmerie
Bonjour, je passe le concours de sous-officier de gendarmerie dans...
Cout pour le changement de statuts d'une societe
Bonjour j'aimerai savoir le cout pour le changement de statuts pour m...
Sécurité sociale
J'étais militaire jusqu'en mars 2009, et je suis actuellement demandeu...
Pas de pension militaire d'invalidité aux eleves
Il existerait un arrété (ou un texte) ,faisant jurisprudence, qui stip...
Resultats de la gendarmerie
Je voulais avoir la liste du resultas de la gendarmerie parue il y a q...
Posez votre question maintenant !
Publiez votre question et obtenez des réponses d'experts bénévoles et de centaines d'internautes, gratuitement.
Titre de votre question :
Votre question en détails :
Spécialités
Poser une question
Questions du jour
Archives
Mentions légales
L'Univers des Experts © 2005-2020
Mesure d'audience ROI statistique webanalytics par